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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd8

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

Il précisait que Benjamin était visiblement très atteint par la situation et qu'il était d'accord pour une mise à l'abri. Benjamin était placé en urgence au foyer éducatif Jean Coxtet.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686818084965b5d9df313579

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[E] né le 16 Octobre 1973 à [Localité 41] [Adresse 45] [Adresse 47] [Localité 13] représenté par Maître Clémentine PARIER-VILLAR de la SELARL DYADE AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

67eeccc9b848dd6814c5cd30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’équité ne commande pas de faire application de l’article 700 du code de procédure civile; La SCI BENJAMIN sera condamnée aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a3

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Benjamin né le 31 juillet 1983 à NIORT Fils de X... Patrice et de FOURNIER Sylvie De nationalité française Célibataire Demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03513

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Benjamin X... : « on ne négocie pas avec M. Benjamin X... » ; 5 - c'est M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

AUDIENCE DE GRANDE CHAMBRE BEHRAMIc/FRANCE et SARAMATI c

ECLI:CEDH:003-1838394-1929179

Admin. suprême

15 novembre 2006

15 novembre 2006

  Les requérants   Les requérants dans l’affaire Behrami c. France sont Agim Behrami, né en 1962, et son fils, Bekir Behrami, né en 1990.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4415331f58c9ee86fee

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

du code de procédure civile, - DEBOUTE la SCI BENJAMIN CONSTANT de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile, - CONDAMNE la SCI BENJAMIN CONSTANT aux entiers dépens, -

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE

Saramatic/Allemagne

ECLI:CEDH:003-2021100-2133717

Admin. suprême

25 mai 2007

25 mai 2007

et Behrami c.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00555_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine, représentant la SCCV Benjamine.

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f0000

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Benjamin Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8967a

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Benjamin C / BAEZA C / Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00240

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

laquelle ces chaussures avaient été achetées, en contrefaçon et concurrence déloyale et parasitaire ; que la société Siplec a assigné en intervention forcée aux fins de garantie la société Manuel Benjamin

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426db9

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

Y... et leurs enfants ont comme adresse du titulaire le ... 75001 Paris (pièces n° 7, 7,1, 7.2, 7.3, 7.4) ; que la SARL SCI Foncière Rivoli Benjamin, immatriculée au registre des sociétés et du commerce

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02161

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Bendix France, exercée par les sociétés Allied Signal Europe Services Techniques et AlliedSignal Systèmes de freinage, a été cédée le 1er avril 1996 à la société D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ea

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

G : 08 / 01482 SAS BENJAMIN C / X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f3

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Benjamin Coranthin Hugo Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10045

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

[gérant de la SARL Belgami] et en sa présence, j'ai rangé le local qui servait de bureau à M. E... W....

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:237

CJUE

29 avril 2010

29 avril 2010

#Bendrasis muitų tarifas - Tarifinės pozicijos - Jodinėjimo pirštinių klasifikavimas - 3926 pozicija - 6116 pozicija.#Byla C-123/09.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2321920_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

au titre de l'année 2022 en raison du bien situé 7, rue Benjamin Godard à Paris. 2.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007651931

Admin. suprême

20 février 1976

20 février 1976

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR BENJAMIN X..., LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 22 SEPTEMBRE 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER POUR

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BENDAMI, Mehdi

SIREN 914810718Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

16/01/2026

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Créations

BENDAMI, Abdelhadi

SIREN 992143099Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

09/10/2025

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Créations

BENDAMI, Mehdi, Nabil

SIREN 931660542Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

11/08/2024

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Créations

BENDAMI, Mehdi

SIREN 914810718Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/06/2022

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Créations

BENDAMI, Nabil

SIREN 834107237GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

28/12/2017

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