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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2300026_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 25 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Bonhomme, première conseillère, - Mme Beaucourt, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2409891_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2413028_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86792
10 juillet 2002
10 juillet 2002
BEGEAULT- BEAUCHARD & Associés, avocats associés au Barreau de ROCHEFORT, postulant, plaidant par Maître MATHIEU, avocat au Barreau de BORDEAUX, substitué par Maître BEAUCHARD [**][* *] COMPOSITION
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300552
14 mai 2013
14 mai 2013
eau, électricité et téléphone, il existe un réseau "eau pluviale" dans la partie Sud ; que deux chemins de terre empierrés desservent la ZAC, le chemin de la Garenne qui prend la suite de la rue de Beauchamp
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300791
25 juin 2013
25 juin 2013
eau, électricité et téléphone, il existe un réseau "eau pluviale" dans la partie Sud ; que deux chemins de terre empierrés desservent la ZAC, le chemin de la Garenne qui prend la suite de la rue de Beauchamp
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300792
25 juin 2013
25 juin 2013
eau, électricité et téléphone, il existe un réseau "eau pluviale" dans la partie Sud ; que deux chemins de terre empierrés desservent la ZAC, le chemin de la Garenne qui prend la suite de la rue de Beauchamp
Source officielleSociale B salle 3
62c52965a2c4236379079737
29 avril 2022
29 avril 2022
FONTAINE-CHABBERT, avocat au barreau de LILLE,assisté de Me Isabelle MAYADOUX, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES: Me [I] [V] intervenant volontaire [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Cathy BEAUCHART
Source officielleProcédure orale
68682c6c4965b5d9df31e645
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CLESENCE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocate au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [P] [X] née le 22 Mai 1999 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2102799_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 octobre 2021, Mme B A, représentée par la SCP Beauchard, Bodin, Demaison, Giret, Hidreau, Shorthouse, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301314_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 614-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2503534_20250825
25 août 2025
25 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102183_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502882_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. Boileau, conseiller.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502079_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601279_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Marseille, représentant M.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2304000_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208461_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401177_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407545_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePage 9 sur 61