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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f28301cdc6046d4704bd17

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f28317cdc6046d4704bebc

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2871fcdc6046d47051205

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2892ccdc6046d47053acf

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29dfacdc6046d4706aa3b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9be659e460cd1e406efe

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Société SOFIPIERRE, SCPI dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Anne-Sophie BARDIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61627764a2bc6369e8386c32

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

1955 à [Localité 3]-[Localité 5] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 1] MAROC représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0066 assistée de Me Bardine

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2733bcdc6046d4703613d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f282c2cdc6046d4704b7f3

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f442ebcdc6046d472e8819

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

686ca6e5ab48d770a9cb5d80

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CIROTTE, conseillère En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffière lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [I] [D] [Adresse 12] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Sophie BARDIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6800134802ef4af389611f72

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[Adresse 12] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Valérie BARDIN-FOURNAIRON de la SAS HDV AVOCATS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND, DEMANDERESSE ET : [8] [Localité 2] Dispensée

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a82984228119c903226a2a

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

délivrées le : à Me BARDIN LAHALLE Me RALITE ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/04690 N° Portalis 352J-W-B7G-CWU3M N° MINUTE : 2 Assignation du : 13 Avril 2022 JUGEMENT rendu le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c1b

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

PASSERA, avoués à la Courassisté de la SCP DUPEYRON-BARDIN-COURDESSES-FONTAN, avocat au barreau de TOULOUSESA ZURICH ASSURANCES19 rue Guillaume Tell75808 PARIS CEDEX 17représentée par la SCP B.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616243c51217cad6c01649ce

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

compter de janvier 2008 », Moyen Orient avec l'indication «il est suggéré que cette zone soit limitée dorénavant aux 6 ensembles suivants dans le contrat ( UAE, Oman, Qatar, Koweit,Arabie Saoudite, Bahrein

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27f8bcdc6046d4704576c

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

N° RG : 2024P02678 DEMANDEUR : SC IMMORENTE [Adresse 1] comparant par Me Anne-Sophie BARDIN LAHALLE [Adresse 2] DEFENDEUR : SARL PX5 Adresse légale : [Adresse 3] FRANCE N° Registre du Commerce 9301

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29454cdc6046d47060c87

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Hervé BARDIN, Président et Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f294c0cdc6046d470613f8

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Hervé BARDIN, Président et Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f294e0cdc6046d47061623

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Hervé BARDIN, Président et Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36619cdc6046d4717ff41

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Hervé BARDIN Lors des débats : M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GUENDOUZ, Badreddine

SIREN 793045998Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/06/2026

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Créations

CHEHIDA, Badreddine

SIREN 105944359Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

21/06/2026

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Modifications diverses

HAMZAOUI, Badreddine

SIREN 898515077Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

16/06/2026

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Créations

Rassoul, Badreddine

SIREN 902764448Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

CHERIFI, Badreddine

SIREN 910857895Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

04/06/2026

Voir →