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502 résultats pour « BOUVET Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721f1cd580146773f8eba

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle

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CC

civ1

6137221dcd580146773fa59d

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Thierry X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721a4cd580146773f5877

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Thierry Y..., demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin), Résidence "Le Saint-Cyr", ..., 3°/ de M. Daniel Y..., demeurant à Fontainebleau (Seine-et-Marne), ..., 2 2O9 4°/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f3bf24fee0dd3d006074

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

[M] [G] [P] [E] ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Maître Thierry MALARDÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : E 570 DÉFENDEURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9333e

Appel

27 septembre 2006

27 septembre 2006

Thierry X... M. Fabrice Y...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214888dcb0e97e8bd1b2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TERALTA GRANULAT BETON REUNION 2 Avenue Amiral Bouvet 97420 LE PORT Rep/assistant : Maître Thierry CODET de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d61

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

vingt-cinq septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de Me CARBONNIER, et de la société civile professionnelle BOUTET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba3b

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean THIERRY

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3ba2

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Y..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d7e

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Thierry Z..., demeurant Hameau du Thil Riberpré à Forges-Les-Eaux (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit : 1

Source officielle
CC

civ1

61372122cd580146773f1415

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Z..., Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

61372311cd58014677404fe5

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372314cd5801467740522d

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Thierry De X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit de la Banque Indosuez, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

soc

6137231ecd58014677405ad2

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Thierry Y..., demeurant ... IV, 31000 Toulouse, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 mai 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137229acd580146773feff4

Cassation

14 décembre 1995

14 décembre 1995

Thierry X..., demeurant ...

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CC

soc

613722efcd5801467740369f

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Thierry X..., demeurant ... aux Cailles, 93160 Noisy-le-Grand, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juin 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722e3cd58014677402cca

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

Thierry O..., demeurant ..., 30°/ de M. Jean François E..., demeurant ..., 31°/ de M. Jean-Marc L..., dont la dernière adresse connue est ..., 32°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100508

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [M], de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat du préfet des Hauts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a04

Appel

29 mai 2001

29 mai 2001

Comparante concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE (avoué à la Cour) et plaidant par Me LEBEGUE (avocat au barreau d'AMIENS).

Source officielle
CC

soc

6137237bcd5801467740a5b2

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Thierry B..., demeurant ..., 6 / de M. Yvon D..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Marie E..., demeurant ..., 8 / de M. Alain G..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle