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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2201025_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
THEL-ETB, Egis Bâtiment B Alpes venant aux droits de la société Iosis B Alpes, Groupama en qualité d'assureur de la société René Collet et Cie, Allianz Iard et SMA en qualité d'assureurs de la société Axima
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000037505205
17 octobre 2018
17 octobre 2018
procédure suivante : Le département du Bas-Rhin a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner solidairement les sociétés Bernard Ropa ACHR, Toa Architectes, OTE Ingénierie, C2BI et Axima
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201222_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Il soutient que les désordres peuvent avoir pour origine un problème d'entretien et que la société Axima avait pour assureur la société XL Insurance Company, et non la société Allianz, à la date de la
Source officielle6ème chambre 1ère section
6980906bcdc6046d479ebf73
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société IDEX ENERGIES et la société AXIMA REFRIGERATION FRANCE ont été chargées de la maintenance des installations.
Source officielle6ème chambre 1ère section
659d9d80aa704a07f493442d
18 décembre 2023
18 décembre 2023
AXIMA REFRIGERATION FRANCE [Adresse 9] [Localité 10] représentées par Maître THORIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire M1099 S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406359_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
octobre 2025, la commune de Lyon, représentée par Me Jakob (Selarl Cornet Vincent Segurel) demande au juge des référés : 1°) d’étendre les opérations de l’expertise aux sociétés Roiret Services et Axima
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d382
6 septembre 2022
6 septembre 2022
33 70 70 Références à rappeler : N° RG 22/01416 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OZSW - 3ème chambre Affaire : [G] [P] [J] [C] épouse [P] APPELANTS SCP VAYSSE LACOSTE AXISA
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020026357
29 décembre 2008
29 décembre 2008
B, G, J, H et de Me Odent, avocat de la société Axima, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00571_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Action développement loisir Espace Récréa à lui verser une provision d'un montant de 171 510 euros TTC, la société Demathieu Bard à lui verser une provision d'un montant de 76 728 euros TTC, la société Axima
Source officielleJCP REFERES
680022c402ef4af389614aa4
1 avril 2025
1 avril 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 01 Avril 2025 [G] [J] épouse [V] [S] [V] C/ [P] [M] [B] [Y] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 01 Avril 2025 à Me VAYSSE-AXISA
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007699_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
La société Oteis garantira à hauteur de 50 % les sociétés Inddigo et Axima Concept. La société Inddigo garantira à hauteur de 25 % les sociétés Oteis et Axima Concept.
Source officielleChambre 2 A
6811b55c1fd650b69542c9b2
29 avril 2025
29 avril 2025
AXIMA REFRIGERATION FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant siège [Adresse 4] à [Localité 6] XL INSURANCE COMPANY SE, société de droit étranger venant aux droits de la SA AXA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6032307d0dbe9067359565e2
29 mars 2018
29 mars 2018
Il résulte au demeurant des articles 2 et 3 des conditions générales du contrat collectif numéro 103/A/110 souscrit par le GIE Axa assurances (désignée l'entreprise adhérente) avec la compagnie AXIVA (
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301425
30 novembre 2011
30 novembre 2011
son centre informatique ; que sont intervenues à l'opération de construction la société Smart Building Engeneering (SBE) chargée de la maîtrise d'oeuvre, assurée auprès de la société MMA, la société Axima
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214863_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
La requête susvisée a été communiquée à la société Gaëlle Peneau Architectes Associés, à la société André BTP, à la société Axima Concept pour lesquels il n'a pas été présenté de mémoire dans le délai
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2405129_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2025, la société Axima Concept, représentée par Me Gray, conclut à sa mise hors de cause et demande de mettre à la charge du département de l’Eure les entiers
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2400573_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
gros-œuvre a été attribué à la société Jousselin en co-traitance avec le Bet Serba tandis que le lot n°7 consacré au " chauffage - traitement d'air - plomberie sanitaire " a été confié à la société Axima
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901df
28 janvier 2013
28 janvier 2013
À titre subsidiaire la Société AXIMA CONTRACTING sollicite l'infirmation du jugement déféré en ce qu'il a dit que le licenciement de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02231_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Concept (« Axima ») et à hauteur de 720 828 euros hors taxes à la société Bureau Veritas.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00197
26 février 2025
26 février 2025
de sa réunion du 23 juillet 2020, le comité a voté une expertise pour projet important inhérent à la modification des règles de calcul des primes variables au sein de la société, confiée au cabinet Axia
Source officiellePage 9 sur 32