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1 315 résultats pour « Audrey FERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ere CHAMBRE

68dec91d6af9fd1f80952fb0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

00034 - N° Portalis DBWS-W-B7G-D32A copie exécutoire : la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES Me Corinne DASSONVILLE Rendue par Guillaume RENOULT-DJAZIRI, juge de la mise en état, assisté de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65321a419e4ea48318f5aa7a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9fbb40ec8318f31beb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

et Mme Audrey VANHUSE, Greffier

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d492fe

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc94f9721cd1c6a2d3aa5

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

de SAINT-DENIS DE LA REUNION EN DÉFENSE : Madame [F] [X] [W] épouse [V] née le 21 janvier 1976 à SAINT-ETIENNE (LOIRE) 8 impasse Sapote Lotissement Heva 97419 LA POSSESSION représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

JAF CAB 11

67f445474e0040aa37366065

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

William DELAMARRE, Vice-Président, Greffier : Madame Audrey [Localité 13] DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 04 Septembre 2024 Audience plaidoirie en Chambre du Conseil en date du 08 Janvier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68ef2c14796eb4b74856281f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

EPUR ILE DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68df5a3321a269c127203a26

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SWAROVSKI FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en

Source officielle
CA

1ère chambre

686766fb7c03803a32c271b9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Selarl Rochelemagne-Gregori-Huc.Beauchamps, avocat au barreau d'Avignon INTIMÉS Le 03 juillet 2025 Nous, Isabelle Defarge, présidente de chambre, conseillère de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6719e5105857dd64cbdaa68c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

MAGELLAN CONSULTING [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIME Monsieur [J] [S] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65cc68338bbd7c000881f763

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[G] [T] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Audrey PICCINATO, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740abbc

Cassation

28 avril 2000

28 avril 2000

Bouret, Coeuret, conseillers, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de l'Association

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005548_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 août et 4 novembre 2020 sous le n° 2005548, la société civile immobilières (SCI) du Pont d'Ardres, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9328ec2f1f612c70bc616

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

LORS DÉLIBÉRÉ Laurent Bedouet, président de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs (appel du rôle), et Audrey

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110072

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Jean Daniel Z... de la ferme comprenant bâtiments d'habitation et d'exploitation avec ses dépendances situées à Clerey sur Brenon, Gerbecourt et Haplemont, Ceintrey, Autrey, Moriviller et de lui attribuer

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63d37a8ed1bc2605de4b4a4d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

à [Localité 9] ([Localité 7]) [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Pascal VILAIN, membre de la SELARDL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Audrey

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8186b28f3ce99faac71

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

- N° Portalis DBWR-W-B7G-OEBO Affaire : [C] [X] [W] C/ Compagnie d’assurance LA MEDICALE DE FRANCE SA ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Patricia LABEAUME, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dc74ef9f00086f63f6

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

631add50f575634f1371eb0a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

500 euros (cinq cents) en application de l'article 700 du code de procédure civile, - déboutée de sa demande formée au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - déboutée de sa demande fermée

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6538b3d67ffc2c8318ee0049

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle

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