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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
603673653ab518153351d58b
20 octobre 2015
20 octobre 2015
[D] [O] un contrat qualifié par les parties 'd'agent commercial' par lequel la SAS Atlas a confié à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43effe25450008314b58
25 avril 2024
25 avril 2024
Succombant en ses prétentions, la SCM Atlas architecture ingénierie expertises supportera la charge des dépens de la présente instance.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-243695
13 mai 2025
13 mai 2025
Montenegro 11/06/2024 ATLAS GRUPA 2002 Podgorica Milovan MILOŠEVIĆ 2. 16768/24 Atlas Invest v. Montenegro 11/06/2024 ATLAS INVEST 2022 Podgorica Milovan MILOŠEVIĆ 3. 22272/24 Atlas Grupa v.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000038279166
27 mars 2019
27 mars 2019
le groupement de maîtrise d'oeuvre, constitué de la société Groupe 6, mandataire, de la société Atelier d'architecture et d'urbanisme - Michel Lassagne, aux droits de laquelle sont venues la société Atlas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10132
27 mars 2019
27 mars 2019
limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 janvier 2017 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société OB réseaux, anciennement dénommée Atlas
Source officielle1ère Chambre
6162e8397dc295bdec6a56e6
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Subsidiairement, la SAS Editions Atlas constate que M.
Source officielle1re Chambre A
61634d041c666ce2d9a48e1a
21 juin 2011
21 juin 2011
EDITIONS ATLAS C/ [M] [C] épouse [L] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour :
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310413
16 septembre 2021
16 septembre 2021
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat aux Conseils, pour la société Atlas Démolition 33.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01916_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
antérieure La société Axa France IARD, subrogée dans les droits du centre hospitalier d’Ardèche Nord, a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) de condamner in solidum les sociétés Soho Atlas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10256
21 juin 2017
21 juin 2017
DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Editions Atlas
Source officielleciv2
607940ef9ba5988459c3fac3
24 février 1971
24 février 1971
; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE SEULE LA SOCIETE ATLAS-PHOTO DEVAIT ETRE TENUE POUR RESPONSABLE DU PREJUDICE SUBI PAR DEMOISELLE X...
Source officielleciv3
6137231ccd580146774058fd
23 juin 1998
23 juin 1998
Dupertuys, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de la société Atlas multi services, de Me Le Prado, avocat de M. Matias Z..., les conclusions de M.
Source officielleRéférés
68e41b50681ed727f2a52f5f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ATLAS GEOTECHNIQUE, la S.A.M.C.V.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f8a0482fcecad732feb1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] à compter du 9 novembre 2021 ; Condamné la SCI Atlas Immobilier à effectuer les travaux imposés par l'arrêté préfectoral de traitement de l'insalubrité ; Condamné la SCI Atlas Immobilier à payer
Source officielle3ème chambre A
67ef6e1547c7caf29d4c4eeb
3 avril 2025
3 avril 2025
La société Asia Golden Line, commissionnaire principal, est donc garant à l'égard de la société Kian Teb Atlas.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163f125fb73a9295bca64eb
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Numéro d'inscription au répertoire général : 09/10378 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 27 Février 2009 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/00071 APPELANTE SARL ATLAS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60363e1bd68edb9ffbdf87c4
26 novembre 2015
26 novembre 2015
[Z] et la société Editions Atlas ont conclu un contrat intitulé « Contrat d'agent commercial ». M.
Source officielle10ème - 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000032076908
17 février 2016
17 février 2016
-1 du code de justice administrative doivent en conséquence être rejetées ; DECIDE : ----------- Article 1er : Le pourvoi de la société Editions Atlas est rejeté.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100006
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Sahara Trek et Ouyahya ideal tour ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu que la société Atlas Sajhara Trek fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir les sociétés
Source officielle3ème chambre
DTA_2200487_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
droits de son assuré le centre hospitalier d'Ardèche Nord et représentée par Me Berthiaud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum les sociétés Soho Atlas
Source officiellePage 9 sur 289