Attendu que le défendeur, bien que convoqué, ne se présente pas, ni personne pour lui ; qu'il sera dès lors statué au vu des seules pièces produites par le demandeur ; Attendu que la demande en paiement

[Y] [P], en qualité de Juge Commissaire, la SELARL ATHENA prise en la personne de Maître [A] [O], en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport déposé au greffe le 24/04/2026 par la SELARL ATHENA

le pourvoi est irrecevable en tant qu'il est dirigé contre cet arrêt ; Sur les deux moyens réunis du pourvoi dirigés contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Toulouse le 6 novembre 1992 : Attendu

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 19 septembre 1988, M.

Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

(2) Circonstance de nature à atténuer la responsabilité du maître de l'ouvrage - Imprudence des architectes.

des clauses des actes de nantissement n'avait restreint cette faculté ; Attendu que la société Athena Banque, la société W Finance et la société Coparc font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors

et jaune"; Attendu que l'examen comparatif des échantillons 3839 et ATHENEA permet de constater que le second est une copie servile du premier, alors que la SA CAPDEVIELLE a n'a pas discuté avoir du

2025P00572 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Audience publique du 7 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises, Attendu que le Ministère Public

ATHENA SERVICES A DOMICILE, appelante, à [K] [C], intimée ; Attendu que par conclusions reçues par voie électronique le 24 Juillet 2023, la S.A.S.

ATHENA ZA Chanteloup 72700 ROUILLON Convoquée, Représentée par Maître Alain MORTIER, avocat au barreau de PARIS.

Attendu qu'en réplique à des conclusions de maître [I] signifiées le 8 août 2011, la SCI L'ATHÉNA a conclu le 21 septembre 1011, après la clôture, et sollicité le renvoi de l'affaire au motif qu'en raison

La SELARL ATHENÀ en la personne de Me [D] [G], mandataire judiciaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

La SELARL ATHENA en la personne de Me [K] [T], mandataire judiciaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Perrin, présenté par son syndic le cabinet Moureau Athenoux, dont le siège est ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 2 ) la compagnie Axa Assurances, venant aux droits de la société Prévoyance mutuelle "MACL

sans préavis le 8 décembre 1983 ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à son ancienne salariée des indemnités de rupture, alors, selon le pourvoi, d'une part, que

Banque populaire Val-de-France (la société) divers chefs de redressement ; que la société a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.