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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2100551_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 15 mars 2021 et le 17 mars 2022, Mme A B, agissant en qualité de présidente de la société Alti Arena, demande au

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00190

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[Q] et [Z] ont créé en 2011 la société Sport and Five, devenue la société S-Arena, tandis que M. [V] [W] constituait, avec son frère M. [K] [W], la société Dack Sport qui engageait M. [V] ; que MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2214838_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Par un mémoire du 1er février 2023, la société d'exploitation de l'ARENA a déclaré se désister de l'instance.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2207981_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société d'exploitation l'Arena est rejetée.

Source officielle
CA

19e chambre

5fd9571ba52fbc40d4c6097d

Appel

19 février 2020

19 février 2020

C/ SA ORANO CYCLE anciennement AREVA NC Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Juillet 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2203658_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2022, la société INKA INTERNATIONALE KAG MBH agissant pour le compte du fonds ARENA INKA, représentée par Me Robert, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2413304_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de salles de spectacles d'une importance similaire à celle de l'Arena du pays d'Aix, ce d'autant plus que l'avis de concession réservait cette possibilité.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab79

Appel

23 février 2017

23 février 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2017 N° 2017/ 121 Rôle N° 15/10510 LE COMPTABLE DES IMPOTS DU SIE DE NICE ARENAS VALLEES C/

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300750

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

de l'exploitant preneur en place ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 février 2011), que, par jugement du 18 septembre 1989, la dissolution anticipée de la société civile immobilière Aréna

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60747

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-24.527 Demandeur(s) : la société Hôtel Gril de l'Arenas et cie Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00241

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

statuer comme elle l'a fait, que l'exigence d'un diplôme ou d'une expérience en recherche appliquée à l'industrie ainsi que des expériences significatives auprès de partenaires industriels tels que Areva

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e2c

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

ARENA - société en liquidation judiciaire, représentée par son mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire, la S.E.L.A.R.L. 

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

69d55aeacdc6046d4770ca26

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre de proximité N° RG 26/00032 - N° Portalis DB22-W-B7K-TWJW JUGEMENT Du : 07 Avril 2026 Association AREAS C/ [T] [B]

Source officielle
CC

soc

61372376cd5801467740a1ed

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 21 mars 1997 par la cour d'appel de Nîmes, au profit de la société Aréna, société à responsabilité limitée dont le

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?

ADLC

ADLC:18-DCC-110

droit de la concurrence

5 juillet 2018

5 juillet 2018

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Area Auto par la société Priod Holding

Résumé IA — à vérifier
TJ

REFERES

69d98019cdc6046d47d25af1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

sous le numéro 833 359 664, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, Non comparante - non représentée Compagnie d’assurance AREAS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a210da9cdc6046d47099ba4

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

RENCONTRER UN MEDIATEUR et en cas d'acceptation de la mesure, DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR N° RG 26/00452 - N°Portalis DBVD-V-B7K-DZZT Copie à : - SELARL ARENES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100705

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[W] [L], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Holding Arena, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2010832_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il n'est pas contesté que la salle d'évènements dite U Arena a pour objet d'accueillir des évènements sportifs, des concerts et autres évènements notamment culturels.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1901515_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin de décharge présentées par la société en nom collectif Hôtel Nice Arena.

Source officielle