ARCHIPEL a fait assigner en justice Mme [J] [G] épouse [P], Mme [E] [G], Mme [Q] [G], et M.

conforme au modèle en annexe et remet l'original au destinataire du lot de coquillages et chacun en conserve une copie pendant un an dans un registre dans lequel les documents d'enregistrement sont archivés

sous astreinte, les relevés de différents comptes bancaires sur une période de plus de dix ans, cependant que celle-ci faisait notamment valoir d'une part, que les banques ne conservaient pas les archives

attaqué a déclaré qu'il n'y avait pas lieu à poursuivre ; "aux motifs que la comptabilité de la CCV PFL a été remise à Me Z..., lequel a indiqué que l'affaire remontant à quinze ans, son dossier était archivé

X... à une revue concurrente à laquelle il a cédé une photo tirée des archives de la société réalisée par M.

F..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Archives généalogiques Andriveau, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Le procureur de la République anti-terroriste a formé une requête sollicitant l'enregistrement audiovisuel des débats devant la cour d'assises, aux fins de constitution d'archives historiques, en application

corporels détenus par la société MFG Studio (la société) ont été autorisés par une ordonnance sur requête rendue le 13 juin 1995 par un juge de l'exécution à pratiquer une saisie-revendication sur les "archives

l'article R. 10 du Code électoral, que la commission administrative ne lui a pas notifié sa décision par lettre recommandée avec avis de réception mais par une notification émanant de la Commune d'Archettes

l'article R. 10 du Code électoral, que la commission administrative ne lui a pas notifié sa décision par lettre recommandée avec avis de réception mais par une notification émanant de la Commune d'Archettes

mairie d'Archamps, 74160 Archamps, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit de M.

[M] [H] pour la Sci Paix et Travail et [S] [K] pour la communauté des co-exploitants de l'Arche) ; que depuis cette date, la communauté des exploitants de l'Arche n'est plus la fermière de la Sci Paix

à son concédant ; que pour l'année 1992, Arche Automobile avait donné à Honda la caution de la SA Namur ; que la caution de la SA Namur était renouvelée jusqu'au 31 décembre 1993, mais non pour l'année

mutuelle du bâtiment et des travaux publics, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 9 décembre 2014), que M. et Mme N... ont confié à la société Archica

T... a été engagé à compter du 21 novembre 2009 par la société Pharmacie des archives en qualité de pharmacien.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 JUIN 2022 La société Archives

ARCHI CONCEPT [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Me Philippe

CGT) du comité d'entreprise ont saisi le juge des référés du tribunal de grande instance pour obtenir sous astreinte un accès à ces locaux afin de pouvoir consulter et prendre copie des documents et archives