retraite des ouvriers du bâtiment et des travaux publics (CNRO), désormais dénommée caisse de retraite PRO BTP, a perçu de celle-ci, de 1994 à 2003, une pension de retraite complémentaire ; qu'ayant appris

Etablissements Emmanuel Lenne dont le président-directeur général était son beau-père ; qu'ayant conservé son emploi après son divorce, elle a été licenciée sans préavis le 22 février 1982, son employeur ayant appris

Mourad a également déclaré qu'il avait appris par Djamel X... que celui-ci avait reçu un coup de couteau de " H... ", un grand frère de Mourad, qui refusait de sortir d'un local appartenant à I..., autre

d'auteur ou de complice ; " aux motifs que Denis Y..., beau-frère de la partie civile, a déclaré avoir vu les prévenus descendre de leur véhicule pour discuter avec leur parent ; qu'ils n'avaient appris

moins de 48 heures, Zieba lui avait présenté un mobilier comprenant 9 pièces importantes qu'il aurait ramené du Nord de la France en plein hiver ; que X... a reconnu que, dès début janvier, il avait appris

Z... ne permet pas de conclure que les vols dont celui-ci a appris l'existence et qui l'ont dissuadé de consulter la société Roux étaient le fait exclusif de M.

doit pas permettre de pallier l'imprévoyance ou la négligence du demandeur en intervention ; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne pouvait se contenter d'énoncer que le maître de l'ouvrage n'avait appris

arrêtée au 30 juin 1994 révélant la baisse du chiffre d'affaires, il avait pris des décisions pour la maîtrise des charges notamment en précédant à de nombreux licenciements mais que, dès qu'il avait appris

C..., la voiture, dont les clés étaient sur le contact, étant vide de tout occupant ; qu'il précise que, lorsqu'ils ont appris que les forces de l'ordre recherchaient le véhicule d'un homme retrouvé décédé

Z..., la voiture, dont les clés étaient sur le contact, étant vide de tout occupant ; qu'il précise que, lorsqu'ils ont appris que les forces de l'ordre recherchaient le véhicule d'un homme retrouvé décédé

C..., la voiture, dont les clés étaient sur le contact, étant vide de tout occupant ; qu' il précise que, lorsqu'ils ont appris que les forces de l'ordre recherchaient le véhicule d'un homme retrouvé décédé

Y... ayant appris par le commissaire-priseur C... que les 28 dessins proposés à la vente étaient des faux, l'a alerté immédiatement, le prévenu lui réaffirmant néanmoins leur caractère authentique ; qu'un

méfiance ; qu'il a été dans l'impossibilité de justifier de l'utilisation de la somme de 150 000 francs ni même de la nature et du contenu des statuts de la société de Hong-Kong ; qu'il avait alors appris

1991, la mère d'un élève inscrit en classe de seconde au lycée Libergier, aurait invoqué le léger handicap physique dont souffrait son fils pour le dispenser des cours d'éducation physique après avoir appris

X..., par l'intermédiaire de son agence de Gonesse, destiné à être porté au compte courant d'une SCI ayant son siège dans cette ville, et du solde du "compte chèque" de celui-ci, a appris au cours de la

X..., après avoir appris que ladite somme n'avait pas été encaissée par la société BSA, a fait assigner celle-ci devant le tribunal de commerce en responsabilité et réparation de son préjudice sur le fondement

(la SCP), M. et Mme X... ont acquis de la société civile immobilière Vers rives (la SCI), un bien comportant une villa à usage d'habitation et un petit chalet ; que M. et Mme X..., ayant appris à l'occasion

maladie universelle complémentaire adressée à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) que ses enfants Laura et Elsa Z... étaient à sa charge réelle et continue ; qu'ayant appris