des Bois et Forêts, de la SCI Vaillant Peupliers, de la SCI ARG, des sociétés SAS des Bruyères I, SAS des Bruyères II, EURL Bonde, EURL Dock, SARL Hotelière Boulonnaise, EURL Eins, City, SNC Les 2 Cèdres

; qu'en se contentant d'affirmer, sans répondre à ce moyen ni examiner les pièces régulièrement versées aux débats par la SCI à l'appui de ses prétentions, que la SCI a créé des ouvertures en limite de

L'association [Localité 2] a adressé à la la SCI Avenir Patrimoine une facture en date du 11 mai 2020 n° 2063, correspondant à la redevance de l'année 2020 ; celle-ci a répondu le 26 août 2020 qu'elle

Monsieur [A], * assurer la gestion courante de la SCI [1], encaisser les sommes dues et payer les dettes, faire procéder à l'établissement des comptes et des déclarations fiscales pour l'année 2023 et

[X] [G] de toutes ses demandes ; - déboute la SCI [1] de ses demandes d'indemnités ; - condamne M. [X] [G] à supporter les entiers dépens. 2.

[A] [D] ; - déboute Mme [H] [T] de toutes ses demandes ; - déboute la SCI [2] de ses demandes d'indemnités ; - condamne Mme [H] [T] à supporter les entiers dépens. 2.

pas à participer conformément aux articles 6 et 7 du règlement de copropriété applicable. 2) Sur les contestations de la SCI [U] : De son côté, la SCI [U] reproche à l’expert d’avoir classé parmi les

La SCI fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors : « 1°/ qu'en énonçant, pour débouter la SCI de l'Europe de ses demandes en paiement à titre de loyer ou d'une indemnité d'occupation, que

, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 2, 4 et 42 de la loi du 9 juillet 1991 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par un acte notarié, la société Midland Bank a consenti un prêt à la SCI

RRR... , société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                     , pris en la personne de Mme Anne RRR... en qualité de liquidateur de la SCI Les Bastides, défendeurs

de la SCI [M]-Macquart, - débouté la SCI [M]-Macquart de ses demandes qualifiées de 'subsidiaires et reconventionnelles', - condamné MM. 

été acquis par la SCI PROMO ELISSE, - le second lot concernant la parcelle située [Adresse 2] a été acquis par la SCI JOSELY.

C..., les consorts D..., la SCI E... et la SELAFA MJA, prise en sa qualité de liquidateur de la SCI Résidence Edison ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 novembre 2004), que la société civile

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 janvier 2006), qu'un précédent arrêt a, dans une instance opposant le syndicat des copropriétaires du ... à Neuilly-sur-Seine (le syndicat) à la SCI

Parfisud 28 parts, la SCP Sufin 1 part, la SC Sogepaf 1 part (pièce n° 18) ; que la SCI de la Rouvière, a acquis le 5 juillet 1989 une propriété agricole sur la commune de Pierrefeu du Var, lieudit ..

En l’espèce, il est constant que la SCI IMMINVEST III est une SCI familiale.

factures émises pour les années 2005 à 2010 par la SACV, celle-ci a obtenu une ordonnance d'injonction de payer contre laquelle la SCI a formé opposition ; Sur le premier moyen, ci-après annexé

Les Coraux, de la SCI Les Hauts du Lagon, de la SCI Criolla, de la SARM CMI, de la SCI de Rocroy Nord, des entreprises individuelles gérées par M.