CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
175 résultats pour « Anne RIVES »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
A 48 Bourgoin―Grenoble Rives RD 519. Champfeuillet-Voiron RN 1075. Pont de Veurey-Voreppe RD 3. Saint-Egrève-Nord RD 105 F. Mauvernay RD 121. A 49 Voreppe―Bourg-de-Péage Tullins RD 45. Vinay RD 22.
Elle est bordée, au sud, par le cours d'eau La Barbanne, qui arrose, sur son autre rive, l'appellation d'origine contrôlée "Pomerol". A l'est, elle est limitrophe de la zone géographique de l'appellation d'origine contrôlée "Montagne-Saint-Emilion".
La sécurité de la zone qui s'étend des rives de la Méditerranée orientale au golfe arabo-persique et jusqu'à l'océan Indien revêt une importance majeure pour l'Europe et l'équilibre international.
Article 1
Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy. Musée des arts africains et asiatiques (maison du missionnaire). Cantal (15). Aurillac. Musée d'art et d'archéologie. Ruynes-en-Margeride.
LEGIARTI000051471596
Hérisson (03127) ; Huriel (03128) ; Hyds (03129) ; Isle-et-Bardais (03130) ; Isserpent (03131) ; Jaligny-sur-Besbre (03132) ; Jenzat (03133) ; Laféline (03134) ; Lalizolle (03135) ; Lamaids (03136) ; Langy (03137) ; Lapalisse (03138) ; Lavault-Sainte-Anne
Article Annexe 1
atteindre le résultat suivant : - ne pas dépasser les cinq minutes ; - ne pas déplacer, renverser ou incliner un obstacle tant en marche avant qu'en marche arrière ; - ne pas sortir de l'aire de manœuvre, c'est-à-dire franchir la ou les lignes de rives
Article Français (suite)
.: Sur l'autre rive (nouvelles) Singer, I.B.: L'Auberge de la peur - Yentl et autres nouvelles (traduit de l'américain ou du yiddish) Tchekhov, A.: Histoires pour rire et sourire (traduit du russe) Tournier, M.: Les Rois mages - Les Contes du Médianoche
Peyrat-le-Château ; 87118 Peyrilhac ; 87119 Pierre-Buffière ; 87120 La Porcherie ; 87123 Rempnat ; 87124 Rilhac-Lastours ; 87125 Rilhac-Rancon ; 87127 La Roche-l'Abeille ; 87129 Royères ; 87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest
Andrézieux-Bouthéon, Bonson, Le Chambon-Feugerolles, Châteauneuf, L’Etrat, Firminy, Fraisse, Genilac, La Grand-Croix, La Fouillouse, L’Horme, Lorette, La Ricamarie, Rive-de-Gier, Roche-la-Molière, Saint-Chamond, Saint-Cyprien, Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt
Article ANNEXE
: 26 novembre 1993 : 10 000 : : Privas (07) : 17 décembre 1993 : 50 000 : : Puteaux (92) : 31 janvier 1994 : 20 000 : : Riom (63) : 21 janvier 1994 : 50 000 : : Rive-de-Giers
LEGIARTI000050943833
; Louvigné-du-Désert (35162) ; Martigné-Ferchaud (35167) ; Val d'Anast (35168) ; Guipry-Messac (35176) ; Pipriac (35219) ; Pleine-Fougères (35222) ; Plélan-le-Grand (35223) ; Pleurtuit (35228) ; Redon (35236) ; Retiers (35239) ; Maen Roch (35257) ; Rives-du-Couesnon
LEGIARTI000041943116
solides et de l'eau 30/12/2029 30/12/2029 10.04 Protection contre l'explosion 10.05 Mise à la masse 30/12/2029 (Art.10.05.4) 30/12/2029 ( Art.10.05.4) 10.06 Tensions maximales admissibles. 10.07 Systèmes de distribution 10.08 Branchement à la rive
LEGIARTI000050672758
RÉGION Département IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS X (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE DE SITES 2023_01_01-01 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2022_LOT3_ZN_01_03 MASSIGNIEU-DE-RIVES
Article Annexe II
MECA DIESEL-, quai du Moros, rive droite, 29900 Concarneau : depuis 2004 jusqu’au 31 décembre 2027. Mécanique Marine LE PAPE Pierre, 355, rue Ar Veil, Kerity, 29760 PENMARC'H, (SIRET N° 376 179 354 00018) : de 1979 à 1982.
47 006 46 141 45 267 44 384 43 490 42 593 365 451 FR000000000000102 ARKEMA France ARKEMA MONT 26 157 25 703 25 242 24 779 24 308 23 835 23 355 22 873 196 252 FR000000000000105 Hauts de Garonne Energies RIVE
Page 9 · 175 résultats