Alphonse X..., demeurant 1, square Raphaël au Chesnay (78150) ; M.

Alphonse, personnellement et en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Virginie et Tony, - Y... Guy, - A... Giovanni, - A... Guiseppe, - A... Jacques, - B... D...

Alphonse Z... Y..., demeurant 114, avenue du Président Salvador X... à Montreuil (93100) ; M.

Alphonse C, demeurant ... ; au PARTI TRAVAILLISTE, dont le siège est ... ; au PALIKA, dont le siège est ... ; M.

Alphonse X... demeurant ... ; M.

CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE D'IMMEUBLES SITUES RUE DU GENERAL BOURGEOIS ET APPARTENANT AUX CONSORTS X..., AUX CONSORTS K..., AUX EPOUX FRANCOIS D..., AUX EPOUX JOSEPH B..., AUX EPOUX RENE C..., AUX EPOUX ALPHONSE

MARCEL , RESPONSABLE DE L'ACCIDENT SURVENU A CE DERNIER LE 19 NOVEMBRE 1969 RUE ALPHONSE X...

Alphonse Y..., 2°/ M.

Lucien et Alphonse X... (les consorts X...), frères de M.

Alphonse X..., auteur du congé, étant décédée le 27 mai 1989 ainsi qu'il résulte de la procédure, le refus de renouvellement était exclu faute pour l'article L. 411-64 du Code rural de prévoir la substitution

Jean-Alphonse Gries, son fils né d'un premier lit, de la moitié indivise de l'immeuble de Chaponnay ; que, par un second acte passé le même jour et en l'étude du même notaire, M. X... a vendu à M.

sur la demande de la commune de Poitiers, prescrit une expertise portant sur l'état des immeubles susceptibles d'être affectés par les travaux de réhabilitation du Palais des Ducs d'Aquitaine, place Alphonse

A..., représenté par Me Alphonse, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 avril 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a prononcé son expulsion

au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 8 avril 2026 par laquelle la proviseure du Lycée Alphonse

Requête de la société anonyme " Manufacture Alphonse Castex " et autre tendant à : 1° l'annulation du jugement du 10 février 1981 du tribunal administratif de Pau rejetant leur demande dirigée contre la

nationale et du développement solidaire a refusé le bénéfice de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française de l'intéressée par décret du 20 mars 2009 à son fils Cyriaque-Junior, Alphonse

accorder au jeune A... un accompagnant d’élève en situation de handicap (AESH) d’une durée de 20 heures par semaine ainsi que suspendre l’exécution de la décision de la directrice de l’école maternelle Alphonse

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 novembre 2021, Mme Marjorie Alphonse demande au tribunal d'annuler la décision du 22 novembre 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre