Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR07169
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Alain C..., Mmes Eliane D..., Geneviève E... et Françoise F... ont été cités directement devant le tribunal correctionnel de Nanterre, à la requête de Mmes Marie-Thérèse G..., Muriel H..., épouse B...,
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme X
613720aacd580146773ed2db
11 janvier 1989
11 janvier 1989
(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt (n°3) rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de : 1°/ Madame Paulette A..., épouse Z..., demeurant ... (16e
Source officielleciv1
60794d559ba5988459c487b6
22 mars 2005
22 mars 2005
Armand X..., son frère, Mme Paulette C..., sa soeur, M. Alain X..., son neveu, qui ont renoncé à la succession, ainsi que M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02881_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
La société Dilisco, filiale du groupe Albin Michel, exerce une activité de stockage, de distribution et de diffusion de livres.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e5cc25a97f0381f5579
23 mai 2014
23 mai 2014
d'inscription au répertoire général : 11/18106 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Septembre 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2004038644 APPELANTE Société INTERNATIONAL PALLET
Source officielleciv3
61372122cd580146773f13de
15 novembre 1989
15 novembre 1989
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., demeurant ... (7ème), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de seul héritier de sa mère, Aline
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f297e
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Alain Y..., demeurant ... (Val-de-Marne), 2°/ Mme Y..., née Marie-Joseph X..., demeurant ... (14ème), 3°/ de M.
Source officielleciv3
61372154cd580146773f2e0d
26 novembre 1990
26 novembre 1990
Alain A..., demeurant ..., 3°/ M. Henri A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M.
Source officielleciv3
61372185cd580146773f4794
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Alain X..., demeurant ...
Source officielleciv3
613720fccd580146773f00c5
31 mai 1989
31 mai 1989
., demeurant à la Seyne-sur-Mer (Vendée), Le Plein Sud, Gay Versant, en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit de Monsieur Alain
Source officielleciv3
61372113cd580146773f0c8e
7 février 1990
7 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1af7
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Alain X..., commerçant, demeurant ... à La Baule (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
613721b5cd580146773f65e0
29 juin 1992
29 juin 1992
Jean, Rémy X..., demeurant quartier de Grabieux, Saint-Martin-de-Valgalgues (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1990 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de Mme Alice
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f5313
23 octobre 1991
23 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Z... alias Juliette X..., demeurant à Mataiea, Tahiti (Polynésie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
630862565d4f3fc56380b102
18 août 2022
18 août 2022
N° Portalis DBVL-V-B7G-TBPX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Aline
Source officielleChambre sociale
6358cd97c40aa805a7864bc8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
sur une palette par le transitaire à charge pour elle de procéder à une remise desdites palettes une fois que l'ensemble du dispositif médical déposé sur la palette est consommé; que les palettes font
Source officiellecr
6079a8719ba5988459c4d4bd
6 mai 2003
6 mai 2003
, après le problème cardiaque qui a valu à Alain X... alias Y... d'interrompre ses activités, un éditorial daté du 23 décembre 1999, signé par son "fidèle ami" Stanley B..., a énoncé que pour ce qui est
Source officielleCour d'Appel
APPELANT Monsieur Jacques Xc/Melle Y
6253ccd6bd3db21cbdd916fe
5 juin 2014
5 juin 2014
.-... 94100 SAINT MAUR DES FOSSES Représenté par Me Paulette AULIBE-ISTIN de la SCP AULIBE-ISTIN-DEFALQUE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 INTIMÉE Commune SAINT MAUR DES FOSSES,
Source officielleciv1
613722cfcd58014677401c5c
29 avril 1997
29 avril 1997
Paul D..., demeurant ensemble ..., 10°/ Mme Annie E..., 11°/ Mme Olga E..., demeurant toutes deux ..., 12°/ Mme Anaïs F..., demeurant ..., Les Raisses I B5, 74210 Faverges, 13°/ Mme Jeannine
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f39a6
3 avril 1991
3 avril 1991
Alain Z..., 2°/ de Mme Z..., née Y...
Source officiellePage 9 sur 54