Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [P] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [Y] [Z] en son personnel et en sa a qualité de gérant

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [T] [E] agissant en son nom personnel et en sa qualité de gérant de la SCI LA CELLE, demeurant [Adresse 4] - [Localité 3] représenté par Me Philippe SCHRECK, avocat

L'assemblée générale du syndicat initial statue à la majorité des voix de tous les copropriétaires sur la demande formulée par l'assemblée spéciale. II.

352J-W-B7G-CXDFW N° MINUTE : 7 JUGEMENT rendu le 07 janvier 2025 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [O] [U] épouse [E] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Alexandre

PART 4 COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat + PART 4 COPIE IFPA 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00072 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Elle ajoute qu'elle subit une atteinte à la jouissance de son lot et que la résolution litigieuse procède d'un abus de majorité.

Gerald Alexandre, Nicolas Bencak, A...

TT..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre OO..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque, ont écrit au salarié pour

Alexandre AA..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque dont le siège est [...], 5°/ à la société OO...

Par ces motifs, la Cour, à la majorité, Déclare la requête irrecevable.   Fait en français puis communiqué par écrit le 26 mars 2015.

. / L'élection de chacun des membres est acquise à la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour, à la majorité relative au second tour.

LÉCOLIER, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Monsieur [F] [L] né le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 11] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Alexandre

ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07405 Jugement (No 10/ 00520) rendu le 02 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Cédric Alexandre

Localité 11] Représenté par Maître Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 121 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra

Localité 19] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 14] Représenté par Me Anne-sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra

L'article 369 du Code de procédure civile dispose que « l'instance est interrompue par : - la majorité d'une partie ; * la cessation de fonctions de l'avocat ou de l'avoué lorsque la représentation est

Alexandre X... C/ Mme Hélène Y...épouse X...

352J-W-B7H-C3LCO N° MINUTE : Assignation du : 23 novembre 2023 JUGEMENT rendu le 08 janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [F] [B] [Adresse 6] Canton de [Localité 9] (SUISSE) représentée par Maître Alexandre