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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
61372293cd580146773fea5a
28 novembre 1995
28 novembre 1995
Luigi X..., demeurant ..., Saint-Paul-Cap-de-Joux, II - Sur le pourvoi n S 93-20.167 formé par la société Colani Design Bern, dont le siège est : Berne (Suisse), en cassation de la même ordonnance rendue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0922DEC002652407
22 septembre 2015
22 septembre 2015
La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 22 septembre 2015 en un comité composé de : Khanlar Hajiyev, président, Julia Laffranque, Linos-Alexandre
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f64de
20 mars 1992
20 mars 1992
Jean, André R..., demeurant immeuble Le Berri Sta, bâtiment B, à Porto-Vecchio (Corse du Sud), 8°) de Mme Louise Q..., épouse R..., demeurant immeuble Le Berrista, bâtiment B, à Porto-Vecchio (Corse
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BAX 1974 Donato BECCE 1968 Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Alessandro BONACCORSO 1971 Silvia BOVIO 1979 Luigi BUCCINO 1975 Antonino BUETI 1970 Filomena
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475416.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
é une action en recherche de paternitéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C100440
4 mai 2011
4 mai 2011
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, ci après annexé : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 26 août 2006, à un enfant prénommé Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e8
21 février 2011
21 février 2011
Par arrêt avant dire droit du 26 juillet 2010, la cour a ordonné, sur leur demande, l'audition des enfants Cindy et Alexandra. Il a été procédé à l'audition des enfants le 30 août 2010.
Source officielle2ème chambre section C
69b91a06cdc6046d47f35f05
14 octobre 2024
14 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Laure MALLET, Conseillère Sandrine IZOU, Conseillère Alexandra BERGER, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du
Source officielle3e chambre civile
6262481eb1a50c277d4c5af7
21 avril 2022
21 avril 2022
dénommée GFC CONSTRUCTION RCS de LYON n°731 620 316, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 16] [Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Me Alexandre
Source officielleREFERE
69b4c778cdc6046d479a5c23
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que dans le cadre de son activité professionnelle, Monsieur [V] [O] a loué auprès de la Société LOXAM une mini pelle avec son godet et un camion-benne
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ede704a005d1ed6f90
19 avril 2023
19 avril 2023
Jugement du 24 JUILLET 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG APPELANTE : Madame [L] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me AURAN VISTE substituant Me Alexandra
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0616DEC003770303
16 juin 2009
16 juin 2009
display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 37703/03 by Ivanka Pencheva and Alexandar
Source officielleRecours Hospitalisation
671b35ba2edfb0b58c05f0fc
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Portalis DBVI-V-B7I-QROT Décision déférée du 15 Octobre 2024 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 24/1808 APPELANT Madame [J] [E] [Adresse 2] [Localité 1] Assistée par Me Alexandre
Source officiellecr
613726a3cd5801467742742e
13 mars 2007
13 mars 2007
de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 26 février 2001, vers 15 heures, au sud-est de Belle-Ile-en-Mer
Source officielle1ère chambre
6811b373893ab038bd466007
29 avril 2025
29 avril 2025
Berger, conseillère, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en ont rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officielle1ère chambre
67f8aa983b6868ad1f983772
10 avril 2025
10 avril 2025
Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle1ère chambre
680b1a532364a383b77474a4
24 avril 2025
24 avril 2025
Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielleRétention_recoursJLD
64f816690a9accd9695a42f9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
NIMES 02 septembre 2023 [H] C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 05 SEPTEMBRE 2023 Nous, Madame Alexandra
Source officielle1ère Chambre civile
689100e97f819a118aa2a454
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La somme a été consignée par la Sci belle ombre. La Sci belle ombre fait valoir sans l'expliquer que le solde du marché était de 22 065€.
Source officielle12e chambre
6036cf273d325a6d8833f8e2
1 septembre 2015
1 septembre 2015
PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu l'appel interjeté le 25 octobre 2013 par la société VERRES BENNES SERVICES ; Vu les dernières écritures en date du 6 mai 2014 par lesquelles la société VERRES BENNES SERVICES
Source officiellePage 9 sur 97
LE BERRE, Alexandre, Michel
23/12/2025
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ALEXANDRE - LE BERRE
04/09/2025
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ALEXANDRE - LE BERRE
18/04/2024
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ALEXANDRE - LE BERRE
19/09/2023
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ALEXANDRE - LE BERRE
05/03/2023
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