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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
696b45bbcdc6046d479f57e8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
AGENCE VIROFLAY, immatriculée au RCS sous le n 428 748 909, dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Nicolas
Source officiellecomm
61372179cd580146773f40b2
9 avril 1991
9 avril 1991
Francis X..., demeurant ... à La Madeleine (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1989 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de la société anonyme Alexandre Tic, dont
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1204DEC001358004
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Secondly, in view of the fact that Mrs Alexandra Pagân died in 2003, it is unclear who signed the power of attorney in respect of her representative on 27 April 2004.
Source officielleTrib. de Commerce
69da93f9cdc6046d47e9253e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 16/01/2026.
Source officielleTrib. de Commerce
69da3c17cdc6046d47df7957
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_1923527_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Valéry A, Nicolas J, Franck I, et Stéphane R, qui n'ont pas produit de mémoires en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Z... et à Mme Alexandra C..., épouse Z...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0411DEC005622400
11 avril 2001
11 avril 2001
Jungwiert , Sir Nicolas Bratza , M. K. Traja , juges , et de M me S.
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61c64fb290a3460740e5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
né le 02 novembre 1976 à [Localité 4] (78) demeurant [Adresse 3], représenté par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Alexandra
Source officiellechambre 1-14
69d2979bcdc6046d4736eed9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
disposition au Greffe RG 2025004086 ENTRE : SA MEDIA ALARME, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 329952642 Partie demanderesse : comparant par la SELARL DAFIA & SEIZOVA représentée par Maître Alexandra
Source officielleChambre des Référés
UISERIE, déclare se désister de son instance et de son actionc/S.C
65c28c2ca2af13da68689e11
1 février 2024
1 février 2024
immatriculée au R.C.S LA ROCHELLE sous le n° 302 001 797 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Guillaume NICOLAS
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a3900acdc6046d4717f56d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006458 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Madame Nicole
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a391d0cdc6046d471811e7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006549 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Madame Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc50
7 septembre 2012
7 septembre 2012
(demande de cessation des travaux sous astreinte à l'encontre d'Alexandre Z...).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 24 novembre 2002, Madame Alexandra X... a été désignée en qualité de Directeur Général délégué.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618
27 mars 2025
27 mars 2025
Alessandro DI FILIPPO 1976 Rome 67. Michele DI LELLA 1946 Novafeltria 68. Nicolò DI LISCIANDRO 1952 San Benedetto del Tronto 69. Claudio DI LUCA 1963 Ancône 70.
Source officielleCour d'Appel
CONFOLENT-PORT-DIEU DEMANDEUR à la récusationc/Madame Alexandra NICOLAY
6253cd05bd3db21cbdd920c8
26 février 2015
26 février 2015
.-19200 CONFOLENT-PORT-DIEU DEMANDEUR à la récusation contre Madame Alexandra NICOLAY, Juge chargée du Tribunal d'Instance de TULLE COMPARANT en personne ET : ALLIANZ IARD dont le siège social
Source officielleTrib. de Commerce
69da3f29cdc6046d47dfacd3
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé.
Source officielleTrib. de Commerce
69da4109cdc6046d47dfcace
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da5be4cdc6046d47e1cab4
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public.
Source officiellePage 9 sur 118