Alain X..., demeurant chez Mme Y..., La Penotte Bt Diderot à Frouard (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation, à : La caisse primaire d'assurance maladie de Nancy, dont le siège est ...

Alain, contre l'arrêt n° 800 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2003, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant la peine

Justice à PARIS, le cinq septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle Alain

Alain, - RODRIGUEZ X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 9 janvier 1996, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME,

et l'a condamné à une amende de 1 000 euros, et, sur l'action civile, l'a déclaré entièrement responsable des conséquences dommageables des faits survenus le 6 octobre 2001 et l'a condamné à verser à Alain

X... de 2 grammes; qu'il est établi qu'ils ont manipulé l'un et l'autre les deux révolvers; que, cependant, rien dans le dossier ne permet de dire qu'Henri X... aurait dû se douter que Gérard Y... allait

Amal, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 4 avril 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Alain Y... du chef de violences

AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt n° 449 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, du 4 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Alain

X... " et " Alain X...

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 juillet 1998 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de biens sociaux, banqueroute, complicité

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2001, qui, pour destruction d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

, 2°/ Mlle Jacqueline X..., demeurant chez Mme veuve Allaire Y..., demeurant à Fresnoy Le Grand (Aisne), place du Général de Gaulle, 3°/ Mlle Geneviève X..., demeurant chez Mme veuve Allaire Y...,

Alain contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 septembre 1996, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 3 000 francs et a prononcé pour une durée

ZAVALA, Robert H..., Max J..., Jean-Pierre A..., Patrick E..., Samir K..., Alain Z..., Charbel D... et Arie C... des chefs de délit d'initié et de recel, a déclaré son appel irrecevable ; 2 ) contre

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 16 mai 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Joseph X... du chef

Hélène, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 14 mai 2003, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Alain

sanitaires et sociales de Bretagne à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1988, par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), dans l'affaire opposant : - Monsieur Alain