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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2501034_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2500227_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Délibéré après l’audience du 22 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300027_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409220_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409875_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleJuge unique 1
DTA_2300001_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
administrative ; - le président du tribunal a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile à Mme Triolet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503053_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007987384
18 mai 1998
18 mai 1998
secondaire puis a été nommé principal de collège à partir du 13 septembre 1977 ; que dans l'exercice de ces différentes fonctions, et antérieurement à sa nomination comme principal au collège Elsa Triolet
Source officielle4ème chambre
DTA_2201300_20240202
2 février 2024
2 février 2024
A B a intégré au titre de l'année 2017/2018 la formation CAP chocolatier dispensée par le centre de formation Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne, membre du GRETA des Métiers et des Techniques Economiques
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208609_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Coutarel, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206932_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502019_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La vice-présidente du tribunal, TRIOLET La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502169_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Fait à Pau, le 2 décembre 2025 La vice-présidente du tribunal, TRIOLET La République mande et ordonne au préfet du Gers en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2501234_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
La présidente de la 3ème chambre, TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Landes en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2501760_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Triolet La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503720_20260205
5 février 2026
5 février 2026
TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Hautes-Pyrénées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8c3
24 juin 2008
24 juin 2008
NRF FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Rue Elsa Triolet Vc ZI 2 59125 TRITH ST LEGER Convoquée par le greffe par LRAR -AR SIGNE le 03/03/08 Assistée de Me
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005038_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. B, premiers conseillers, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 avril 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202381_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206940_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Délibéré après l'audience du 26 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. E, premiers conseillers.
Source officiellePage 89 sur 116
SCM KINES TRIMOLET
21/03/2019
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TRIMOLET, Florence, Liliane, MERIGEAU
10/11/2013
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TRIMOLET, Edith
29/03/2011
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IDEALE SELECTION, TRIMOLET, Edith
15/12/2010
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