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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1807492_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

cet arrêté prévoyait, dans sa rédaction initiale, à titre de surveillance médicale, " un examen clinique médical tous les deux ans " et, à titre d'examens complémentaires, " un examen radiologique du thorax

Source officielle

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TA

7ème Chambre

DTA_1807494_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

cet arrêté prévoyait, dans sa rédaction initiale, à titre de surveillance médicale, " un examen clinique médical tous les deux ans " et, à titre d'examens complémentaires, " un examen radiologique du thorax

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808188_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

cet arrêté prévoyait, dans sa rédaction initiale, à titre de surveillance médicale, " un examen clinique médical tous les deux ans " et, à titre d'examens complémentaires, " un examen radiologique du thorax

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808192_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

cet arrêté prévoyait, dans sa rédaction initiale, à titre de surveillance médicale, " un examen clinique médical tous les deux ans " et, à titre d'examens complémentaires, " un examen radiologique du thorax

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808203_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

cet arrêté prévoyait, dans sa rédaction initiale, à titre de surveillance médicale, " un examen clinique médical tous les deux ans " et, à titre d'examens complémentaires, " un examen radiologique du thorax

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808206_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

cet arrêté prévoyait, dans sa rédaction initiale, à titre de surveillance médicale, " un examen clinique médical tous les deux ans " et, à titre d'examens complémentaires, " un examen radiologique du thorax

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2400874_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

dossier médical de M, admis à deux heures du matin aux urgences du centre hospitalier de Carcassonne, mentionne ces mêmes douleurs et la réalisation d'un électrocardiogramme, d'une radiographie du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC004369913

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Cette dernière avait été retrouvée gisant dans l’allée de sa maison, son corps portant la trace de cinquante-huit plaies, dont douze au niveau du thorax, causées par l’utilisation d’une arme blanche présentant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00953

Cassation

3 mai 2017

3 mai 2017

conducteur ; que même si la position assise de ce dernier permettait à un auteur debout à l'extérieur du véhicule d'atteindre cette partie du corps, la partie visée est très proche de la tête et comprend le thorax

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Claude Y

613726aacd5801467742786f

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

(cf. pièce n° 108) indique, pour sa part, la présence de très nombreux plombs dans le corps de Gabriel X..., 50, avec une majorité au niveau du crâne et du thorax, avec des éléments de signes saturniques

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158784

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

left shoulder girdle, Levon Gulyan had been facing, with the left part of his head and the area of his left shoulder girdle, towards the injuring object, whereas when sustaining the injuries to his thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0313DEC001285087

Admin. suprême

13 mars 1990

13 mars 1990

d'instruction et constata deux excoriations, l'une à la tempe, l'autre au-dessus du sourcil, une petite ecchymose palpébrale supérieure, une ecchymose à l'oreille gauche, des stries echymotiques sur le thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1204DEC002820495

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

que la contamination directe de l'eau est relativement faible s'agissant des espèces pêchées près des lieux des essais, il n'empêche qu'il existe aussi des espèces hautement migratoires telles que le thon

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CA

Chambre civile

645c878a9925b3d0f8f8f355

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

en la personne de Maître [M] [V], ès qualités de mandataire liquidateur de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale - ENERGIE DE MARTINIQUE [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Gaëlle DE THORE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207783_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 février 2024, la commune de Douai, représentée par Me Thoor, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à titre principal, au rejet de la requête, à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207793_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 février 2024, la commune de Douai, représentée par Me Thoor, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à titre principal, au rejet de la requête, à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205963_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 février 2024, la commune de Douai, représentée par Me Thoor, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à titre principal, au rejet de la requête, à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206008_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 février 2024, la commune de Douai, représentée par Me Thoor, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à titre principal, au rejet de la requête, à

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD002941409

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

in the left thorax area.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0907JUD003894810

Admin. suprême

7 septembre 2021

7 septembre 2021

    Ferdinand I abdicated in 1918 and his son Boris acceded to the throne as King Boris III. Ferdinand passed away in exile in 1948. 8.

Source officielle