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2 228 résultats pour « Pierre LEBART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

679a9180e9a46d1f5a766189

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[N] [P] par RPVA le 2 août 2024 aux fins de voir: Vu les articles 325 et suivants du Code de Procédure Civile ; Vu les pièces versées aux débats.

Source officielle

Page 89 sur 112

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00303_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998, notamment son article 41 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01295_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01518_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01806_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00775_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949f1

Appel

27 août 2020

27 août 2020

Ayant pour avocat postulant Me Andréanne SACAZE, membre de la SELARL Andréanne SACAZE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Bertrand DEBOSQUE, membre de la SCP Bignon Lebray Avocat ,

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00052_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 janvier et 8 février 2023, la MEL, représentée par la SELAS Bignon Lebray, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300320

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

avait énoncé que la matérialité des désordres est établie et que « s'agissant de l'origine et des causes des vingt-cinq désordres sur la maison d'habitation des époux [N], il ressort de l'examen des pièces

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6960aadbcdc6046d47b74b42

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Juge de l'exécution de [Localité 10] N° RG : 24/03283 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.01.2026 à : Me Alain CROS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE Me Nina LEBARQUE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a19271fcdc6046d4753f50b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Localité 5] Métropole sous le numéro 622 018 091 Représentée par Me Benoît DESCOURS de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U.01 Assistée de Me Benjamin MOUROT de la SELAS BIGNON LEBRAY

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9176e9a46d1f5a76608f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Adresse 8] 2 Grosse délivrée à Me DALMASSO à Me DELANNAY Expédition délivrée à Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le dix Janvier à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0d05d6f7f678d49440

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Marc LEBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0422JUD004341806

Admin. suprême

22 avril 2010

22 avril 2010

When it was quiet he went to see the applicant and learnt from her that Luiza Mutayeva had been kidnapped. 14.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ec3fcadd062d9f810e4d0c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

W] et de Mme [P], [G] [P] Grosse délivrée à Me DABOUSSY Expédition délivrée à Me DELAS à Me TROIN EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le un Avril à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00540_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01461_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02497_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00587_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927b4

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

X...Jean-Pierre, engagé en 2000 par la société CDE, était dans le dernier temps, chef de quart, qualification agent de maîtrise.

Source officielle