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2 385 résultats pour « Meridjen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501308_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Synthèse des connaissances européennes ", paru en 2020 dans la Revue forestière française qui mentionne, sans le Royaume-Uni, une densité moyenne minimal en Europe à l'ouest du méridien de Greenwich de

Source officielle

Page 89 sur 120

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00093

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

L'arrêt retient que la consultation du CHSCT n'apparaît pas avoir été loyale et complète dès lors que l'employeur n'a pas clarifié les conditions de mise en oeuvre de la pause méridienne et complété l'évaluation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0710JUD000432011

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Le psychologue conclut en ces termes   : «   Nous avons suivi [l’enfant] au Meridian au cours de ces derniers mois pour des problèmes de comportement qui se sont manifestés dans le cadre d’une

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1209DEC001488803

Admin. suprême

9 décembre 2004

9 décembre 2004

The applicant is a journalist and the editor-in-chief of the Orlovskiy Meridian newspaper owned by the limited company Mir Novostey . The applicant is represented before the Court by Mr V.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100358

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Monsieur [Q] prétend sans le démontrer que cette saisie n'a pas été poursuivie dans la mesure où les deux immeubles dont cette société était propriétaire, un bien à [Adresse 3] et le bien de Méritien

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb7de405357f749ea9a2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

PAGOT & SAVOIE [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Jean-François MERIENNE de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Ahmet COSKUN, avocat au barreau de DIJON

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abaef

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

LIKE INTERIM ATLANTIQUE Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Thomas MERIEN -Me Julien FONTANINI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921891f3a19d0db6b711f5

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

COOPERATIVE HABITAT BOURGOGNE [Adresse 10] [Adresse 10] Représentée par Me Jean-François MERIENNE, membre de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 83 INTIMÉS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be638f13ef607c90ab6581

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

barreau de LYON INTIME : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Thomas MERIEN

Source officielle
CA

2 e chambre civile

686dfcb42abc72c5727a02fb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AJI DIGITAL, dûment représentée par son dirigeant en exercice [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Miléna DJAMBAZOVA de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire :

Source officielle
CA

Chambre 1 A

686dfcb52abc72c5727a0301

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

25 Septembre 2024 par le Juge des référés civils du Tribunal judiciaire de COLMAR APPELANTS : Madame [O] [G] épouse [H] [Adresse 3] Monsieur [X] [H] [Adresse 3] Représenté par Me Vincent MERRIEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505454_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

2023 le docteur A... conclut que le dommage actuel est certain, direct et exclusif avec l’intervention du 3 août 2021 et indique que l’injection de Surgicel et Floseal pour combler la brèche dure-mérienne

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03717_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par des mémoires enregistrés, le 24 février 2022 et le 2 mars 2023, la SPLAAD, représentée par la SCP Mérienne et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b9b

Appel

7 décembre 2001

7 décembre 2001

Suivant acte du 14 mars 1995 la SCI RÉSIDENCE DE L'ISLE a donné à bail à Madame Renée X... un pavillon sis sur L'ISLE ADAM (92), 10, résidence de la Renardière, Avenue Jeanne Mérienne.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

62c52965a2c4236379079733

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

attouchements reprochés à ce dernier, sur le malaise suscité par ses frôlements des victimes ; qu'elle constate une attention démesurée de l'appelant, se traduisant par des tours en magasin durant les pauses méridiennes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff4f8faf13e2e973cf7

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[N] déclare s'être conformé à la demande du client de terminer le chargement, y compris pendant la pause méridienne ; cette explication apparaît parfaitement plausible au regard des impondérables de l'activité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6960e256cdc6046d47bc0e53

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ses fonctions a minima à 18 heures 30, produit ses fiches de salaire, des récapitulatifs annuels et hebdomadaires des heures réalisées, ses décomptes comportant la déduction d'une heure de pause méridienne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eebddc5b777c90992e58

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Elle expose que ses journées de travail commençaient à 8h30 pour se terminer après 20h30, entrecoupées d'une demi-heure de pause méridienne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65166e8a788aac83189ea70d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

, au soutien de ses prétentions, le salarié produit un tableau établi par ses soins récapitulant ses horaires journaliers de travail sur la période d'octobre 2014 à décembre 2016 inclus, la pause méridienne

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

63a402983f67e905df3d2978

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Il est certes avéré que la salariée a souvent été présente dans l'entreprise entre 12 et 14 heures mais d'une part l'agence était fermée durant la pause méridienne et ses temps de présence sur le lieu

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