et diminutives à 1' image de son mari, cela c'est avéré mensonger lors qu'elle a rejeté les enfants et dés le divorce était devenu définitif en octobre 2002.

stères à 15 francs; que devant la Cour il a reconnu que ce document n'émanait pas d'Henri X... mais avait été écrit de sa propre main; qu'il est donc établi que Jacky Y... a fait des déclarations mensongères

"alors que, d'une part, en l'état de ces énonciations et alors que les faits retenus par l'arrêt attaqué comme caractérisant des manoeuvres frauduleuses ne constituaient en réalité que de simples mensonges

.; qu'en l'état de ces motifs, la cour d'appel a privé sa décision de base légale ; "alors, enfin, que, pour déclarer mensongère la dénonciation portant sur la remise du listing des déplacements de

tout à la fois de complicité de faux et d'usage de faux sur la circonstance qu'en permettant le déguisement de l'opération par une fausse facture, il avait « cautionné une opération de justification mensongère

une activité professionnelle (même réduite) non déclarée à terme échu, mais d'avoir établi une fausse déclaration sur l'honneur qu'il n'a jamais spontanément rectifiée ; que la sanction civile du mensonge

X..., distincte de l'instance civile ayant donné lieu à son indemnisation au titre de l'obligation de délivrance, dont le caractère mensonger n'est pas contesté, n'étaient pas de nature à avoir valeur

relevé une récente et légère déficience intellectuelle caractérisée par des troubles de la mémoire, n'a pas exclu que les propos flous du mis en examen puissent correspondre au moment de l'examen à des mensonges

mentionne l'expression « shoah business », impute aux juifs dans leur ensemble d'exploiter financièrement la Shoah - l'extermination des 6 millions de juifs pendant la seconde guerre –, suggérée comme mensonge

en communiquant ses attestations Pôle emploi mais en s'abstenant de produire le contrat de travail qui le liait à son nouvel employeur et les bulletins de salaire y afférents, sans caractériser ni mensonge

G..., non contestées sur ce point, cinquante six heures de travail par mois, quand elle faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, que « contrairement à ses allégations mensongères, M.

s'en était pris à elle dès son arrivée dans l'entreprise, en qualité qu'intérimaire destinée à reprendre le poste de responsable sécurité qu'il occupait jusqu'alors, et avait fait courir la rumeur mensongère

le 5 juillet 2002, le tribunal correctionnel d'Angoulême l'a en effet condamné à la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis outre une amende de 4 500 euros pour diffusion d'informations mensongères

lesquelles il aurait tué Ali Y... à coups de couteau ; que l'information (investigations téléphoniques, rapport des pompiers et de l'hôpital Bichat, déclarations circonstanciées de Samir Z... et mensongères

avait déjà établi une mise en scène, obligeant antérieurement une de ses camarades à se mordre et se mordant également, toutes les deux allant ensuite se plaindre au maître et s'accuser mutuellement, mensonge

devant être honoré ; que l'opposition ne pouvait se fonder que sur la perte, le vol ou l'utilisation frauduleuse ; que Francis X... n'a pas fondé son opposition sur ce dernier motif mais sur celui mensonger

justifié sa décision au regard des textes susvisés ; "alors, enfin, que toute personne suspectée ou poursuivie est présumée innocente tant que sa culpabilité n'a pas été établie ; que les prétendus mensonges

X... qui dénonçaient le mensonge sur lequel le rapport avait été établi, puisque C... avait affirmé à l'expert n'avoir jamais revu son oncle depuis qu'il l'avait agressée sexuellement en 1992 alors que