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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
LUNDI
69c2d118cdc6046d47cb85eb
13 octobre 2025
13 octobre 2025
La présente décision a été délibérée conformément à la loi par les mêmes juges, Et prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par par Pierre BALLON, Président de Chambre, Assistés de Fanny
Source officielleCCC
69c3ccb8cdc6046d47e58241
9 avril 2025
9 avril 2025
Stéphane RODELLA Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Madame Fanny MOLES, Substitut du Procureur de la République
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69aa7988cdc6046d47b04e3f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Débats à l'audience publique du 3 juin 2025, devant Marc SALAÜN, Président du Tribunal, statuant en matière de référé, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, Décision rendue en premier ressort
Source officielleRéférés
66a00641d9953d09165f004b
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Cabinet Médical CHEFSON prise en la personne de son liquidateur amiable [Adresse 3] [Adresse 3] non comparante Madame [F] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Fanny SACHEL de la SELARL
Source officielleSaisies immobilières
66bd073add1496533f546da3
25 juillet 2024
25 juillet 2024
CREDIT LOGEMENT [N] [G] [R] [L] [I] C/ [U] [D] [B] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Fanny JUNG, Vice-Présidente, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT, Greffier.
Source officielle3e chambre civile
662b43c7fe254500083148ec
25 avril 2024
25 avril 2024
3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/01621 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYQE ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A.S WE SHARE TRUST [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre Sécurité sociale
64d721083f645ad96951ba7c
10 août 2023
10 août 2023
fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : [5] [Adresse 2] [Localité 3] et S.A.S. [7] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre civile JAF
69d6c1eacdc6046d47913f5c
2 avril 2026
2 avril 2026
naissance 2] 1969 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Chef caissière Chez Monsieur [U] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier CHARLES, avocat au barreau de SAVERNE, Me Fanny
Source officielleDROIT COMMUN
670d8b319ace53000757dde9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
x3 - Médiateur x1 Madame [X] [H] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Delphine TEXIER, avocat au barreau de POITIERS, DEFENDERESSE : Madame [R] [P] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Fanny
Source officielleService des référés
66391ff5d94801f110a57c3c
2 mai 2024
2 mai 2024
la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - #D2009 DÉBATS A l’audience du 27 Mars 2024, tenue publiquement, présidée par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président, assistée de Fanny
Source officielleService des référés
66391ffdd94801f110a57d38
2 mai 2024
2 mai 2024
par Me Catherine DE FROIDCOURT-BOYER, avocat au barreau de PARIS - #A241 DÉBATS A l’audience du 27 Mars 2024, tenue publiquement, présidée par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président, assistée de Fanny
Source officielleService des référés
66391ffed94801f110a57d62
2 mai 2024
2 mai 2024
comparant Madame [H] [P] née [N] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante DÉBATS A l’audience du 27 Mars 2024, tenue publiquement, présidée par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président, assistée de Fanny
Source officielleService des référés
66391fffd94801f110a57d6f
2 mai 2024
2 mai 2024
SELARL ESTRADE, AZAD & HARUTYUNYAN, avocat au barreau de PARIS - #E1856 DÉBATS A l’audience du 27 Mars 2024, tenue publiquement, présidée par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président, assistée de Fanny
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
663a704a72c3aeb182138c85
16 avril 2024
16 avril 2024
assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [M] [W] EURL [7] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Fanny
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d82439f45aaa042661
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOCIETE DE TRANSACTIONS ET D'AMENAGEMENTS FONCIERS IMMOBILIERS, représentant : Me Fanny COUTURIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 191 - N° du dossier 23674 Intimée
Source officielleService des référés
668ed17a2980a82f59d99281
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Localité 4] représentée par Me Ariane GIRE, avocat au barreau de PARIS - #C1348 DÉBATS A l’audience du 18 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président, assisté de Fanny
Source officielleJCP REFERES
686ee0bb72b5e5e648cc0893
4 juillet 2025
4 juillet 2025
judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Sophie MOREL, Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Fanny
Source officielleCh. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c4
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Tous deux représentés par Me Raphaëlle PISON de la SELARL ALTER AVOCAT, avocat au barreau de Grenoble Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740756a24f8a713323c27
19 octobre 2024
19 octobre 2024
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740766a24f8a713323c35
19 octobre 2024
19 octobre 2024
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePage 89 sur 371