novembre 1985, venant à expiration le 1er juillet 1993, portant sur une unité centrale et contrat n° 317 194 86 du 8 juilllet 1986, venant à expiration le 20 juillet 1993, portant sur des unités de disques

un recours gracieux au préfet, non daté, indiquant qu'elle souhaitait bénéficier des dispositions du 7° de l'article 25 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 en raison d'une scoliose avec atteinte des disques

B... souffre de discopathies cervicales et thoraciques pluriétagées, de lombalgie facettaire ayant nécessité en août 2020 la pose d’une prothèse de disque au niveau L5-S1 et de douleurs sternales.

concernant et ses données personnelles ne soient plus effectuées par des surveillants qui travaillent au contact de détenus ; de lui restituer l'un de ses deux ordinateurs, son matériel informatique et ses disques

En se déterminant ainsi, sans examiner l'ensemble des faits invoqués par le salarié, notamment la suppression de l'accès au répertoire ressources humaines du disque dur du serveur de l'entreprise, l'exclusion

qualifiées pour procéder à des constatations ou à des examens techniques ou scientifiques dans le cadre de l'enquête préliminaire qui leur avait été confiée ; qu'en effet, d'abord, la simple copie des disques

effectué pour procéder à leur analyse et ce en présence constante du représentant des lieux et de l'officier de police judiciaire et la même démarche consistant à retranscrire fidèlement des fichiers du disque

X..., avaient été effacés au préalable de nombreux fichiers qui s'étaient révélés, après analyse du disque de cet ordinateur, provenir de la copie, effectuée en mars 2009, des données contenues dans le

FAIRE ACCEDER faire accéder par les personnes autorisées à l'assister ou requises par lui à tout système informatique (postes informatiques portables ou fixes reliés ou non à un réseau d'entreprise, disques

Il portait sur lui un disque dur électronique externe et une clé USB sur lesquels il avait stocké des données sur son activité professionnelle et politique dissidente en Iran.

à l’ensemble des serveurs et postes informatiques fixes ou portables se trouvant au siège social et aux établissements de la société LS WORK, - lui a permis d’accéder aux smartphones, clés USB et disques

Le rapport d’expertise judiciaire versé aux débats confirme la nature des désordres constatés par le garage Chereng Automobile, à savoir que les injecteurs, les disques avants / arrières et les plaquettes

, ni pendant la procédure de rectification ; en outre, il est apparu lors de la restitution de ces pièces, que l'autorité judiciaire avait procédé à l'effacement total des données contenues sur les disques

découverte à cette occasion, et à se faire communiquer les codes d'accès à ces terminaux, ou au besoin, à faire rechercher lesdits codes par l'expert informatique de son choix, puis à consulter les disques

son client, que les époux F... ne démentissaient pas l'affirmation de la société Axelliance selon laquelle le projet de protocole annexé à un courriel d'avocat aurait été saisi et copié au sein du disque

pris la précaution de déposer, avant les opérations de saisie-contrefaçon, son logiciel chez un huissier ; Que la Cour relève qu'il a été demandé à l'huissier de procéder à une copie binaire d'un disque

. : TRAIT NOIR, FOUR WHITE DOTS, LES FLECHES, MASQUE POURSUIVI, LE DISQUE PERCE, LE VENTRE, CRINCKLY avaient été vendues par la galerie Aimé A..., ont décidé de se rapprocher et de convenir ensemble de

un accueil particulièrement favorable de la critique : 'artiste particulièrement talentueux', 'l'artiste qui monte', 'son album fait l'unanimité des critiques', 'artiste à découvrir absolument', 'un disque

d'une photographie sur le disque dur d'un ordinateur ne suffit pas à établir la qualité d'auteur du propriétaire de l'ordinateur, d'autant plus que la photographie est issue d'un dossier intitulé "Pierre

Il souligne la carence de l'entreprise à produire un certain nombre de disques chronotachygraphes, alors qu'elle en a pourtant l'obligation, dans les limites de la même prescription quinquennale, carence