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42 337 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00296

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 721-3, L. 823-18 et R. 823-18 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit, que la Société des transports Roblet-Vallot

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69fc3009cdc6046d47e42889

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

La SAS EGERY CUISINES, RAISON HOME, Société par actions simplifiée partie intimée n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TCOM

REFERE

69a4e925cdc6046d473375eb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EDEN CUISINES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c78

Appel

10 novembre 2003

10 novembre 2003

C/ SA HYGENA CUISINES APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes LYON du 22 Mai 2000 RG :99/01574 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2003 APPELANTE : Madame Joelle X... représenté

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

67f57142bbf04ef7857bca8f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La demanderesse expose que le contrat de bail régularisé le 12 juin 2012 au profit de la société LM cuisine prévoit, en son article 7, une clause de solidarité entre la société LM cuisine et son cessionnaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10015

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

et Bains du Fromental, qui est l'ancienne dénomination de la société Cuisine Bain Aménagement Intérieur [O], où la clause prévoyant un objectif d'achat de cette société auprès de la société Cuisines Design

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02565_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Cusin-Rollet, représentant M. A et de Me Gardien pour la commune d'Irigny. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000119_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Cusin-Rollet, représentant Mme B et de

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69840444cdc6046d47f4af5a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, en tant que propriétaire du local loué à la société CUISINE DES ALPILLES.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007652728

Admin. suprême

2 juin 1978

2 juin 1978

la rivière du Soz et de celle du Laudot ; que la remontée des eaux du plan d'eau situé en amont, jusqu'au niveau des déversoirs situés sur l'ouvrage, qui en est résultée a eu pour effet de noyer les rouets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9004e

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

La société Idea cuisines a rompu les relations contractuelles en décembre 2009.

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff255d9953d09165ae5fc

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

La société LA CUISINERIE dans ses écritures s'oppose aux demandes et sollicite l'allocation de la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du CPC.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110587

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le contrat de vente et d'installation d'une cuisine du 20 juin 2010 est parfait, que la société Design Cuisines et Bains a satisfait à son

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59a54

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

de l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, qu'en 1991 la société L'Hermine bijouterie-joaillerie Le Jasmin (société L'Hermine), dont le siège social est à Marseille, a assigné la SAF des montres Rolex

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d5cfac9c17ddd969ec623a

Appel

10 août 2023

10 août 2023

CUISINES LAONNOISES Représentée par Me Damien DELAVENNE de la SCP EMERGENCE AVOCATS, avocat au barreau de LAON INTIMÉE S.C.I.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

64a66024bbd03a05db9651b3

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ACR CUISINES COMBETTES S.A.S.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007905904

Admin. suprême

30 juin 1995

30 juin 1995

Cunin devant le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne ; 3°) de condamner M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100371

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

branches : Attendu selon le jugement attaqué ( juridiction de proximité de Thionville , 7 novembre 2011), que M et Mme X... ayant constaté que diverses malfaçons affectaient les équipements de la cuisine

Source officielle
CC

comm

613723e8cd5801467740fbcd

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bonne cuisine d'Auvergne, société anonyme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310075

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

M... avait acquis les meubles de cuisine et appareils électroménagers existant à l'entrée, il avait néanmoins pris possession d'une cuisine équipée de ses éléments sanitaires caractérisant la destination

Source officielle

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