AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00296
9 mars 2010
9 mars 2010
moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 721-3, L. 823-18 et R. 823-18 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit, que la Société des transports Roblet-Vallot
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69fc3009cdc6046d47e42889
6 mai 2026
6 mai 2026
La SAS EGERY CUISINES, RAISON HOME, Société par actions simplifiée partie intimée n'a pas constitué avocat.
Source officielleREFERE
69a4e925cdc6046d473375eb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EDEN CUISINES.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c78
10 novembre 2003
10 novembre 2003
C/ SA HYGENA CUISINES APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes LYON du 22 Mai 2000 RG :99/01574 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2003 APPELANTE : Madame Joelle X... représenté
Source officielleChambre Civile 2
67f57142bbf04ef7857bca8f
3 avril 2025
3 avril 2025
La demanderesse expose que le contrat de bail régularisé le 12 juin 2012 au profit de la société LM cuisine prévoit, en son article 7, une clause de solidarité entre la société LM cuisine et son cessionnaire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10015
12 janvier 2022
12 janvier 2022
et Bains du Fromental, qui est l'ancienne dénomination de la société Cuisine Bain Aménagement Intérieur [O], où la clause prévoyant un objectif d'achat de cette société auprès de la société Cuisines Design
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02565_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Cusin-Rollet, représentant M. A et de Me Gardien pour la commune d'Irigny. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000119_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Cusin-Rollet, représentant Mme B et de
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
69840444cdc6046d47f4af5a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, en tant que propriétaire du local loué à la société CUISINE DES ALPILLES.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007652728
2 juin 1978
2 juin 1978
la rivière du Soz et de celle du Laudot ; que la remontée des eaux du plan d'eau situé en amont, jusqu'au niveau des déversoirs situés sur l'ouvrage, qui en est résultée a eu pour effet de noyer les rouets
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004e
20 décembre 2012
20 décembre 2012
La société Idea cuisines a rompu les relations contractuelles en décembre 2009.
Source officielleRéférés civils
669ff255d9953d09165ae5fc
22 juillet 2024
22 juillet 2024
La société LA CUISINERIE dans ses écritures s'oppose aux demandes et sollicite l'allocation de la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du CPC.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110587
3 octobre 2018
3 octobre 2018
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le contrat de vente et d'installation d'une cuisine du 20 juin 2010 est parfait, que la société Design Cuisines et Bains a satisfait à son
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a54
26 janvier 1999
26 janvier 1999
de l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, qu'en 1991 la société L'Hermine bijouterie-joaillerie Le Jasmin (société L'Hermine), dont le siège social est à Marseille, a assigné la SAF des montres Rolex
Source officielle1ère Chambre civile
64d5cfac9c17ddd969ec623a
10 août 2023
10 août 2023
CUISINES LAONNOISES Représentée par Me Damien DELAVENNE de la SCP EMERGENCE AVOCATS, avocat au barreau de LAON INTIMÉE S.C.I.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a66024bbd03a05db9651b3
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ACR CUISINES COMBETTES S.A.S.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007905904
30 juin 1995
30 juin 1995
Cunin devant le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne ; 3°) de condamner M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100371
10 avril 2013
10 avril 2013
branches : Attendu selon le jugement attaqué ( juridiction de proximité de Thionville , 7 novembre 2011), que M et Mme X... ayant constaté que diverses malfaçons affectaient les équipements de la cuisine
Source officiellecomm
613723e8cd5801467740fbcd
11 juin 2002
11 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bonne cuisine d'Auvergne, société anonyme
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310075
21 février 2019
21 février 2019
M... avait acquis les meubles de cuisine et appareils électroménagers existant à l'entrée, il avait néanmoins pris possession d'une cuisine équipée de ses éléments sanitaires caractérisant la destination
Source officiellePage 89 sur 2117