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3 549 résultats pour « Cugny-Larrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement urgent

DTA_2506527_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Pierre Larrey, secrétaire général de la préfecture, notamment les mesures d’éloignement du territoire français.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301645_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Pierre Larrey, secrétaire général de la préfecture, a exercé au nom du préfet auprès du maire un recours gracieux. Contrairement à ce que soutient M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201413_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Larrey, secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud, à l'effet de signer notamment tous arrêtés relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Corse-du-Sud à l'exception des réquisitions

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201461_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Larrey, secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud, à l'effet de signer notamment tous arrêtés relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Corse-du-Sud à l'exception des réquisitions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401527_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : La Professeure D C, endocrinologue, exerçant à l'Hôpital Larrey, 24 chemin de Pouvourville, TSA 30030, 31059 Toulouse Cedex 9, est désignée pour procéder, en présence des

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007617908

Admin. suprême

22 février 1980

22 février 1980

ALAIN X..., DEMEURANT A SAINT-LARY-SOULAN HAUTES-PYRENEES , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 2 JUILLET ET 18 SEPTEMBRE 1978 ET TENDANT A

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8769

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

Marcel E..., demeurant à Pintcharra (Isère), avenue de laare, 58/ la société anonyme Transports Bianco, dont le siège est à Ugine (Savoie), place Saint-Claire, 68/ la compagnie Leroupe Drouot, dont

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00945

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

la société civile professionnelle GARREAU, BAUER-VIOLAS et FESCHOTTE-DESBOIS, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général CUNY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00580

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER et les conclusions de M. l'avocat général CUNY ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00398

Cassation

21 mars 2017

21 mars 2017

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER et les conclusions de M. l'avocat général CUNY ; Vu le mémoire produit ;

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2302399_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

A B, représentés par Me Cuny, demandent au tribunal : 1°) d'annuler les titres exécutoires n° 10 et n° 40 d'un montant respectif de 27 600 euros et 22 400 euros émis en vue du recouvrement de sommes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200195_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022, la société civile immobilière (SCI) JP Concorde, représentée par Me Cuny, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'ordonner

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502770_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Leguevaques, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503153_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Msika, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501562_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Demourant, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500257_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Touboul, représentant M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2500446_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2500589_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500875_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Joulie, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304265_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les conclusions de M.

Source officielle

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