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une barbe postiches, des lunettes de vue et était armé d'un revolver, l'autre paraissant plus jeune, était coiffé d'un "bob", avait le visage masqué d'une cagoule noire et portait un pistolet de même couleur

Levy et Coural, conseillers, lors des débats ; "alors qu'aux termes de l'article L. 213-1 du Code de l'organisation judiciaire et 510 du Code de procédure pénale, lors des débats la Cour est composée

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Le goût du pouvoir suprême lui avait manqué » ; « Après la honte internationale de l'édition 2019 qui avait vu la grande majorité des coureurs élite se perdre après à peine 10 km de course, il paraissait

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CHAMBRE CIVILE N° RG 24/04128 N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [M] [I] C/ CPAM DE LA GIRONDE, CPAM DE [Localité 7], AGPM ASSURANCES Copie Délivrée le : à Avocats : la SELARL GUIGNARD & COULEAU

Jean-Pierre par objet, en l'espèce un couteau de cuisine, faits prévus par ART. 222-17 AL. 2, AL. 1 du Code Pénal et réprimés par ART. 222-17 AL. 2, ART. 222-44, ART. 222-45 du Code Pénal.

est à Corpeau, Meursault (Côte-D'Or), en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Beaune, au profit de : 1°/- Madame X...

afin d'offrir à chacun un vélo adapté à sa morphologie et sa pratique et à fournir des vélos, des roues et de l'équipement complémentaire pour les coureurs et le personnel de l'équipe.

X..., qui exploite un fonds de commerce de transport sous l'enseigne Euro 10/20, a souscrit, par l'intermédiaire de la société Nobili courtage assurances placement, dite CAP Assurances, un contrat d'assurance

a SCI Le Naudet (la SCI) et la société UAP, aux droits de laquelle vient le GIE Axa courtage (l'assureur), à payer à un syndicat de copropriétaires une certaine somme ; que la Société d'équipement de la

, a, le 17 septembre 1997, assigné devant le tribunal de commerce le commissionnaire de transports la société Ziegler, ainsi que ses coassureurs la société Commercial Union assurances, devenue CGU courtage

eu la qualité d'agent commercial, la société Soluscion a assigné la société GMC en paiement d'une indemnité de cessation de contrat ; que celle-ci a soutenu qu'elles étaient liées par un contrat de courtage

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Raymond X..., représentant salarié exerçant dans la région de Perpignan pour le compte de la société Garonne Assurance Courtage

X..., mis en liquidation judiciaire à titre personnel, a délivré un commandement de payer visant la clause résolutoire puis l'a assigné, ainsi que son épouse et la SCP Pavec-Courtoux, ès qualités de liquidateur