CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 719 résultats pour « Altermatt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110821

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

] présente des idées de préjudice et semble être sous influence de ces visites » ; que le médecin a conclu qu'il présentait un état physique et psychologique fragile, une personnalité influençable altérant

Source officielle

Page 89 sur 186

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:0304DEC001120884

Admin. suprême

4 mars 1986

4 mars 1986

  This occurred also in H3 until December 1982 when loyalist and republican factions agreed to alternate their association period between them.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0705DEC006082100

Admin. suprême

5 juillet 2001

5 juillet 2001

informations fournies par ses accusateurs et que ni lui ni la plupart de ses collaborateurs (à l’exception de deux d’entre eux) n’avaient été convoqués, en méconnaissance du principe «   audiatur et altera

Source officielle
CA

Premier Président

69e705cccdc6046d47f9fca5

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Docteur [S] attestait que [R] [Z] [H] apparaissait hébété, qu'il tenait des propos incohérents, se montrait confus avec une désorientation temporo spatiale ainsi qu'une instabilité sur le plan moteur alternant

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c5bfecdc6046d47301220

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

456,05 € * Siège social : [Adresse 4] * N° RCS : 521 787 218 * Activité : Laboratoire de prothèses dentaires * Salariés à l'ouverture de la procédure : 5 salariés, dont 4 en CDI et 1 apprenti-alternant

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9afc19fcae6a4ac304f9a

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

constituée de l'expertise du docteur [C], à l'aune de laquelle ils ré-analysent divers écrits et comportements de [DW] [S], pour prétendre que depuis 1996-1997, celui-ci souffrait de troubles bi-polaires altérant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110825

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

constituée de l'expertise du docteur [A], à l'aune de laquelle ils ré-analysent divers écrits et comportements de [I] [X], pour prétendre que depuis 1996-1997, celui-ci souffrait de troubles bipolaires altérant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

651fa5bdc601f08318991991

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Contre-indication à la conduite d'engin et machine autoportée Contre-indication au travail de nuit et aux rotations en équipe alternante, nécessité d'un horaire fixe ou en 2x4.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

67115c88ffbc793219adcec9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

2020 et 6 octobre 2020, Monsieur [F] [U] a acquis auprès de la société Comptoir Général Fers et Quincaillerie, afin de remplacer sa pompe à chaleur de marque AUER, une installation de marque Daikin Altherma

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f00167ac

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ceci est d'autant plus vrai que Madame [Z] [I], votre stagiaire alternante, s'est retrouvée à devoir gérer seule et sans aucun accompagnement des projets pour [Localité 5] et [Localité 11] dont nous vous

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300561

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

(syndrome pré-démentiel) altérant ses facultés de gestion de ses biens nécessite une mise sous protection avec mandat de sauvegarde », /- le certificat médical établi le 19 novembre 2008 par le docteur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034dca97dee0d076873688f

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

A la suite de l'effondrement du plafond de Madame [U] survenu à une date non précisée, le cabinet d'architecte ALTERNA, missionné par le syndic, a constaté le mauvais état de la structure au plafond de

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

62ce62fa9a20ce9fcf12683f

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[E] dans le cadre d'une procédure de mise sous protection civile, a posé un diagnostic de 'syndrome démentiel associé à des troubles thymiques, altérant ses facultés mentales au point d'empêcher l'expression

Source officielle
CA

17e chambre

633e7084f8faf13e2e973f38

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[S] a été engagé en qualité de technicien/agent de maîtrise par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 11 mars 2008 par la société Altergaz.

Source officielle
TJ

Référés

68e4364a681ed727f2a69d33

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Décrire notamment l'aspect de la victime, en renseignant sur tous les appareillages dont elle a été et sera éventuellement porteuse, altérant son aspect physique et après consolidation, en évaluant les

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63cb92909c02507c9078dc1b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Un poste alternant arrière caisse et vidéosurveillance pouvait convenir s'il correspond aux préconisations ci-dessus'. Le 14 décembre 2016, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b059e4ea48318f5ae11

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

destinées à attirer ces derniers sur son site, prétendument gratuit, alors que le parcours pour parvenir à cette gratuité est de nature à tromper la vigilance d'un consommateur d'attention moyenne en altérant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f4b787c4000862f5f5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

représentant un crocodile est utilisé par la société Lacoste ou avec son autorisation pour désigner les produits et services en cause, mais considère qu'il s'agit d'un usage sous une forme modifiée altérant

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6639c3c89413110008238627

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Vous avez également un niveau de suivi et d'exigence inadéquat avec des profils juniors ou alternants : une apprentie embauchée en septembre 2019 a même averti son école de la pression qui est mise en

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb161

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[V] altérant l'image de la SARL Securitas France : La lettre de licenciement se réfère au comportement de M. [V] altérant l'image de la SARL Securitas France ainsi que ses relations commerciales.

Source officielle