TELEVISION" ; QUE, LE RETENTISSEMENT D'UN FILM PROJETE DANS DES SALLES, DIFFUSE A LA TELEVISION ET PRESENTE COMME UNE AUTOBIOGRAPHIE DE SON AUTEUR ETANT SANS COMMUNE RESERVE AVEC CELUI D'UN ROMAN DE TIRAGE

dérogation à cette orientation ; Considérant qu'il est constant que la diffusion payante de la publication La santé de la famille des chemins de fer français est très inférieure à la moitié de son tirage

/Lorsque la commission statue en application de l'article 41 de la loi du 10 juillet 2000 précitée, l'un des représentants des commissaires-priseurs, déterminé par voie de tirage au sort, est remplacé,

/Lorsque la commission statue en application de l'article 41 de la loi du 10 juillet 2000 précitée, l'un des représentants des commissaires-priseurs, déterminé par voie de tirage au sort, est remplacé,

B...a été désigné, par tirage au sort, pour subir un contrôle antidopage à l'issue de sa participation à une course cycliste organisée le 26 septembre 1999 ; qu'à l'issue de la course, il lui a été remis

déduction de sommes qu'elle leur aurait reversées ou qu'elle aurait acquittées pour leur compte, ne sont pas datées ni, pour la plupart, signées ; que s'agissant des frais de publicité, des frais de tirage

nomination intervenus postérieurement à cette décision de refus ou, à titre subsidiaire, d'enjoindre au ministre, par une mesure d'instruction et sous astreinte, de produire le classement nominatif par tirage

D... fait valoir que la seconde clef de l'urne a été remise sans tirage au sort, contrairement à ce qu'exige l'article L. 63 du code électoral, à l'un des assesseurs, par ailleurs adjoint au maire sortant

l'immeuble situé 28 rue René Cassin à GUERET sur la mise à prix de 90 000 ¿ avec possibilité de baisse de la mise à prix à défaut d'enchère ; - dit que l'attribution du mobilier s'effectuerait par tirage

de l'émission de poussières ou de fumées ; que l'article 18 de l'arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant les logements dispose que « Les orifices extérieurs des conduits à tirages

Y..., huissier de justice, exposant que, par plusieurs courriers, la société lui avait annoncé qu'elle avait gagné une somme importante à l'occasion d'un jeu dont le tirage avait été contrôlé par l'huissier

s'agissant du contrôle des bouteilles, les douanes indiquent que le comptage a été contradictoire ; qu'il a été retenu un excédent de 1 901 bouteilles et de 15 magnums de champagne de plus de quinze mois de tirage

prononcé sans contestation des parties quant à la nature de l'empêchement du juré concerné, n'encourt pas le grief allégué ; Qu'en effet, l'article 296 du Code de procédure pénale, qui prescrit le tirage

notamment l'accès aux parties des éléments non utilisés pour le travail ; que l'arrêt relève que la machine qui a provoqué l'accident était munie d'un dispositif d'arrêt d'urgence, à actionner par tirage

responsabilité limitée Gemat, dont le siège est à Laragne (Hautes-Alpes), route de Provence, BP 35, 28/ la société Provence Travaux, dont le siège est à Sisteron (Alpes de Haute-Provence), quartier de Tirasse

D A, Mme F B, épouse A, Mme E A et Mme G A, représentés par Me Aiache Tirat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 décembre 2021 par laquelle le maire de la commune de Nice a refusé

divise les cantons de département en deux séries, en répartissant, autant que possible dans une proportion égale, les cantons de chaque arrondissement dans chacune des séries, et il procède ensuite à un tirage

A ni même son nom ne sont mentionnés dans les numéros 124, 125, 126 et 127 du National mantais ; qu'ainsi, et alors même que l'élection cantonale d'Aubergenville y est évoquée et qu'un tirage spécial