ans, ne peut excéder la variation, intervenue depuis la fixation initiale du loyer du bail expiré, de l'indice trimestriel des loyers commerciaux ou de l'indice trimestriel des loyers des activités tertiaires

ans, ne peut excéder la variation, intervenue depuis la fixation initiale du loyer du bail expiré, de l'indice trimestriel des loyers commerciaux ou de l'indice trimestriel des loyers des activités tertiaires

ans, ne peut excéder la variation, intervenue depuis la fixation initiale du loyer du bail expiré, de l'indice trimestriel des loyers commerciaux ou de l'indice trimestriel des loyers des activités tertiaires

ans, ne peut excéder la variation, intervenue depuis la fixation initiale du loyer du bail expiré, de l'indice trimestriel des loyers commerciaux ou de l'indice trimestriel des loyers des activités tertiaires

ans, ne peut excéder la variation, intervenue depuis la fixation initiale du loyer du bail expiré, de l'indice trimestriel des loyers commerciaux ou de l'indice trimestriel des loyers des activités tertiaires

enjeux locaux de proximité ; le terrain d'assiette du projet est implanté dans un secteur de centralité, caractérisé par une desserte dense en transport, et à proximité quasi immédiate de bâtiments tertiaires

Exploitation agricole et forestière ; / 2° Habitation ; / 3° Commerce et activités de service ; / 4° Equipements d'intérêt collectif et services publics ; / 5° Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

E G, attaché principal d'administration, adjoint au chef du bureau des concours enseignants du second degré de lettres, langues et du tertiaire, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de l'éducation

Exploitation agricole et forestière ; / 2° Habitation ; / 3° Commerce et activités de service ; / 4° Equipements d'intérêt collectif et services publics ; / 5° Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

siège est [...] , venant aux droits de la société Bureau Véritas, 3°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , 4°/ à la société Cegelec tertiaire

cadre de l'information consultation du Comité d'entreprise : l'expert produit des données chiffrées et constate que le nombre de sorties est plus important que le taux de sortie moyen dans le secteur tertiaire

n'est établi que par la circonstance que celle-ci bien qu'ayant un ami, vivrait encore chez ses parents ; qu'une telle situation n'a rien d'exceptionnel et qu'aucune attestation n'est produite qui tendrait

zone de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Arenas sur le territoire de la VILLE DE NICE prévoit que la totalité de la surface hors oeuvre nette (« shon ») disponible sera affectée à des activités tertiaires

de l'article R. 151-27 du code de l'urbanisme : " Les destinations de constructions sont : / 1° Exploitation agricole et forestière ; / () 5° Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire

, la gestion technique et administrative, l'exploitation, l'entretien, l'étude, le conseil, l'assistance technique, l'ingenierie, la maintenance portant sur des immeubles ou ensembles immobiliers tertiaires

il ressort des statuts de la Sci Domaine de Preisch que l'objet de celle-ci est l'exploitation à des fins civiles du Domaine de Preisch, en particulier toutes prestations de service dans le domaine tertiaire

Exploitation agricole et forestière ; / 2° Habitation ; / 3° Commerce et activités de service ;/4° Equipements d'intérêt collectif et services publics ; 5° Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

2021, le maire de Meistratzheim a accordé à la communauté de communes du Pays de Sainte Odile un permis d'aménager en vue de créer le lotissement dénommé " Auf den Bach " à destination d'activités tertiaires