AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 3ème section
65b2b588fd6229a4e58a5b74
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente assistée de Robin
Source officielle1ère Chambre
65b9f3668452800008b2b4bc
19 octobre 2023
19 octobre 2023
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) APPELANTS SA OPERATEUR NATIONAL DE VENTE sise [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Richard BELIN de la SCP BELIN - DAREY - ROBIN
Source officielle2ème chambre 2ème section
65c3d9fdc432ce7d11a702f3
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Monsieur [B] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles 839 et 481 du Code de procédure civile et L.121-3 du Code de l’organisation judiciaire, Robin
Source officielleciv3
607940e89ba5988459c3f90d
14 novembre 1970
14 novembre 1970
ROBINE, NI DANS L'X...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2418963_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
tribunal administratif : 1°) d’annuler la décision du 1er juillet 2024 par laquelle la société Habitat Social Français a préempté un bien immobilier cadastré section BU n°2°, sis, 1, rue Charles Robin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402604_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2024, Mme C A épouse B, représentée par la scp Robin Vernet (Me Vernet) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401128_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 février 2024, Mme A B, représentée par Me Catherine Robin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308335_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B A, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : - d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer son relogement dans le délai de quinze jours, sous astreinte de 30 euros par jour de retard
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308495_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 octobre 2023, Mme A B, représentée par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : - d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer son accueil
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310441_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
A B, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : - d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer son relogement dans le délai de quinze jours, sous astreinte de 30 euros par jour de retard
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307746_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2023, Mme A B, représentée par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : - d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer son relogement
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202434_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef par intérim, La Greffière, C ROBIN N°2202434
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:504048.20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Robin Soyer, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405921_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
A..., représentée par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 mai 2024 par laquelle la préfète de l’Ain a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre à
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100081
14 février 2024
14 février 2024
Hascher, Bruyère, Ancel, Mme Peyregne-Wable, conseillers, Mmes Kloda, Champ, Robin-Raschel, conseillers référendaires, et Mme Vignes, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100071
1 février 2023
1 février 2023
Bruyère, Ancel, conseillers, Mmes Dumas, Champ, Robin-Raschel, conseillers référendaires, et Mme Vignes, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac5
6 juillet 2012
6 juillet 2012
à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Bénédicte ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f92
9 août 2021
9 août 2021
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2021, Madame Valentine BUCK, conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleRétention Administrative
634a4f33acdcd6adff75a949
14 octobre 2022
14 octobre 2022
APPELANT Monsieur [U] [H] né le 20 Juillet 1988 à [Localité 8] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Comparant en personne, Assisté de Me Robin DOUCE, avocat au barreau d'Aix en Provence, avocat
Source officielleChambre 1-8
633e6fb1f8faf13e2e973c24
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officiellePage 88 sur 373
ROBIC, LAURENT, ROBIC
07/07/2026
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SCI ROBIC DSL
07/07/2026
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ROBIC ÉNERGIE
07/07/2026
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ROBICHON, Madison Michelle Evelyne
01/07/2026
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ROBIC, LAURENT, ROBIC
30/06/2026
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