Vous avez reconnu que vous avez réalisé le décompte des poissons dans le local réservé au personnel situé en face de la salle de transmission de l'unité cigogne en laissant seuls pendant « moins de 20

5 novembre 2018, tendant à l'abrogation de l'arrêté du 26 octobre 2012 du ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons

à la charge de l'Etat le versement à Me Greffard-Poisson de la somme de 800 euros.

Par suite, le préfet de l’Aude pouvait, sur le fondement des dispositions précitées, imposer à cette société des prescriptions en vue d’assurer, notamment, la protection des poissons migrateurs. 6.

en hyper extension du poignet coude et épaule, avec réalisation d'une neurolyse du nerf radial (droit) au CHU 87 en avril 2018.

B était le gérant et associé unique de la SARL Remond, ayant pour activité le commerce de gros de poissons.

A C, représenté par Me Greffard-Poisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 novembre 2021 par lequel la préfète du Loiret a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 février 2025, Mme A..., représentée par Me Greffard-Poisson, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté

exercice, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la région Nouvelle Aquitaine du 18 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 28 décembre 2021 relatif au plan de gestion des poissons

Il en va ainsi notamment, dans les sites des " Pertuis charentais ", pour les petits cétacés et les poissons amphihalins ainsi que pour les récifs d'hermelles et de maërl.

conseil relative à la possibilité de mise en ligne sur le site internet de l'académie de la liste nominative d'enseignants ayant fréquenté sur la période 1925-1961 l'école historique du hameau de Trou-poissons

remplit les conditions exigées par les articles R. 234-35 et suivants du Code rural, et qu'il a donc la qualité de pêcheur professionnel en eau douce, qualité qui lui confère le droit de vendre le poisson

Avenant du 16 juin 2021 à l'avenant n° 30 du 18 octobre 2001 relatif au développement de l'objet social de l'association pour le développement du paritarisme dans le secteur de la poissonnerie (ADPSP)

Nature de l’accident : Mal au poignet Objet dont le contact a blessé la victime : Glissade Eventuelles réserves motivées : pas de témoin et explications confuses ».

Le tableau de maladie professionnelle 57 C, applicable au litige, concerne « les affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » du poignet, de la main ou des doigts

Il a régularisé le 17 août 2015 une déclaration de maladie professionnelle, soit une arthrose du poignet droit que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (la CPAM) a pris en charge selon décision

Elle en déduit que le taux de 15 % et non 7 % doit être fixé au titre des séquelles fonctionnelles du pouce droit auquel s’ajoute les taux de 3 % pour le poignet et 5 % pour la cicatrice de la main.

Lettre de réserves jointes. », -Siège des lésions : « Membres supérieurs – poignet gauche. » ; que l'employeur, qui indique dans cette déclaration avoir constaté les faits le jour même à 14h09, a joint