(voir plan annexé n°2) -une partie de la parcelle [...] d'une superficie de 700 m² environ, sur la [...] (voir plan annexé n°2) -une parcelle cadastrée [...]

La SAS Arlette Michel, propriétaire de parcelles cadastrées section AB n° 542 et 1068, situées sur le territoire de la commune de Loix-en-Ré (Charente-Maritime) a déposé le 5 juin 2019 une demande de permis

Un droit de passage au profit de la parcelle cédée a été consenti sur les parcelles cadastrées section AI nos [Cadastre 10], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 8].

Il est constant que les parcelles cadastrées section BH n°s 542, 573, 574, 778, 867 et 868, correspondant à l'ancien site de la clinique du Colombier, ne relèvent d'aucune de ces exceptions.

Mme C est propriétaire d'une maison d'habitation sur la parcelle cadastrée B n°2029, dans la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle.

Michel, René X..., née le 15 janvier 1936 à Poissons (Haute-Marne), portant sur les 2 / 3 (deux tiers) en usufruit d'un immeuble situé à 17137 Nieul-sur-Mer (Charente-Maritime), lieudit " Nalbret ", ..

[K] [F] et Mme [W] [D] ont acquis la parcelle cadastrée section BD n° [Cadastre 6], contigüe à leur propriété, pour y édifier une maison.

D et Mme da Mota un permis de construire pour l'extension de leur maison d'habitation et la réalisation d'une piscine, sur la parcelle cadastrée section AB n° 204, située sur le territoire de la commune

MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Lucile GRUSON, avocat au barreau de PARIS, toque : P370 Monsieur [Z] [U] architecte, demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale

close par certaines façades en tôles ondulées et bois brut, en restaurant et modifiant la charpente en bois, en posant une couverture en bac acier avec quatre puits de lumière en tôle PVC ainsi qu’un

[E] une parcelle de terrain comprenant des étangs ; que, se plaignant que ceux-ci avaient été créés illégalement, M.

Par un mémoire en intervention volontaire, enregistré le 26 avril 2024, le syndicat de valorisation et de promotion des étangs et des milieux aquatiques (SYPOVE) en Poitou-Charentes Vendée demande à la

[C] [O] et [H] [I] ont échangé diverses parcelles contre la parcelle ZE [Cadastre 10]. Toutefois, une partie de celle-ci, supportant les bâtiments, n'a pas été remembrée.

été pris le 5 mars 2025, avant l'expiration de ce délai ; - le motif tiré du défaut d'insertion du projet est fondé, notamment sur la base de la charte paysagère et architecturale du pays ouest-Charente

B... est propriétaire d’une parcelle cadastrée section AL numéro 22 située 45 Cité Clémenceau sur le territoire de la commune de Royan (Charente-Maritime) sur laquelle est implantée une maison d’habitation

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Brigitte ROUSSEL, Président de chambre Pascale

Sur la visite de la parcelle AS n°[Cadastre 39] L’accès à la parcelle s’effectue par un portail depuis le [Adresse 49]. Le portail est sis sur la parcelle AS n°[Cadastre 40].

Pascal N..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), venant aux droits de MM. YI..., YD... et BK..., 11 / de M.

Messieurs E sont les propriétaires indivis des parcelles cadastrées de la section AX n° 214, n° 215 et n° 298. Les parcelles AX n° 214 et n° 215 ont été classées en zone UD3.

Les parcelles cadastrées section AO n° 24 et AO n° 32, situées chemin des Imberts, sont des parcelles à l'état naturel.