qui lui sont gravement préjudiciables ; qu'en l'espèce, aucune énonciation de l'arrêt ne permet de dire que les époux X... aient exercé une quelconque influence sur Hugues B... pour le conduire à se montrer

l'article 1110-5 du Code de la santé publique aient été méconnues, ni que Michel Y... ait été privé de l'assistance médicale que son état de santé nécessitait ; qu'en effet, comme les experts l'ont montré

prescrites par deux agents", sans préciser à quelles vérifications légales il s'était indûment soustrait, en présence du procès-verbal mentionnant que le conducteur dont l'alcootest était positif avait montré

19 octobre 1981 au cours de laquelle avait été exposé aux nombreux salariés de la société Enoma le mécanisme de l'escroquerie et ce qu'ils devaient faire après le dépôt du bilan, la cour d'appel a montré

main sur la culotte de l'enfant ou en embrassant l'enfant sur les lèvres; qu'il ne résultait pas de ces prétendus "aveux" que le prévenu avait reconnu avoir touché le sexe de l'enfant, ou lui avoir montré

opération d'achat de pièces de monnaie en-dessous de leur valeur ; qu'il est mal fondé à invoquer l'absence d'intention coupable en se présentant comme une victime, alors que les circonstances de fait ont montré

Elle confirmait que X... avait cherché et lu le journal intime de Z..., et le lui avait montré et que, lors d'un repas au restaurant, elle l'avait entendu lui dire qu'elle pourrait "coucher avec A...".

celtiques et criant "Europe d'abord, blanche toujours" manifestaient "à la fin du cortège du Front National " et "venaient grossir les rangs du Front National " qui "en avait bien besoin", que le reportage montre

déclarées ; Franck X... est intégré dans le monde des "récupérateurs" ; il connaît particulièrement bien ce milieu dans lequel évolue sa famille ; la nature même des pièces qui ont été découvertes montre

d'autres domaines exacerbation du narcissisme et volonté de puissance, il restait manifestement dans ce domaine, à travers les nombreux détails de ses descriptions, au plus près d'un réel dont tout montre

Hamouda, il a fait montre d'un empressement particulièrement étrange, voire suspect, d'autant que son interlocuteur lui avait dit que son fils était "bloqué" en Tunisie ; qu'enfin, revendiquant sa participation

pouvaient, à supposer leur nature frauduleuse établie, être susceptibles d'être qualifiés pénalement car commis par un enfant et un allié au même degré au préjudice de leur père, que si l'information avait montré

. ; qu'en effet, le prévenu s'est montré, pour le moins, aussi agressif que sa victime dans les échanges de propos ou de crachats ; qu'en conséquence, il n'y a pas lieu à partage de responsabilité

en cause du peuple juif" et "que la Cour considère que le dessin qui comporte une légende, illustre exactement cette phrase" ("ce peuple qui se présentait comme le peuple des victimes éternelles a montré

des éléments comptables qui lui avaient été communiqués par le cabinet de l'expert-comptable de la SA Céramique Savoie ; que, s'il est loisible à la partie civile de reprocher à Robert X... de s'être montré

s'évince des constatations des juges du fond qu'au moment où Jean-Michel Y... est intervenu, une rixe opposait les deux hommes depuis près d'une heure au cours de laquelle Jean-Michel X... s'était montré

lycée de R... en votant contre le budget du conseil régional (et c'est bien là un acte de sa fonction) alors qu'il aurait aussi participé à une pétition pour le financement du même lycée (comme le montre

C... a clairement montré qu'il mettait sur le compte des salariées une rupture dont il était l'initiateur ; que la demande était dirigée contre les sociétés ayant occupé et licencié les salariées ;