Par des mémoires enregistrés le 31 janvier 2022, 11 juillet 2022 et 29 septembre 2022, la société ferme éolienne de Pamproux, représentée par Me Gelas, conclut au rejet de la requête et à la mise à la

notices techniques et de maintenance comme en atteste le procès-verbal de mise en service et le devis signés, et lui avait, notamment, conseillé d’hiverner la piscine pour éviter les risques liés au gel

Par une ordonnance du 13 juin 1991, le procureur de la République de Gela (Caltanissetta) disposa le cumul des peines et fixa la date finale de la détention du requérant au 25 septembre 1997. 8.

Il était stipulé qu'elle devait percevoir une indemnité mensuelle de responsabilité de 60 points, et que sa prime de technicité de « 30 % » (gelée par la D. A. S.

xa0;     Rend la décision suivante :   EN FAIT           La requérante, R.M., est une ressortissante italienne, née en 1924, résidant à Gela

A la livraison, la Sas Cancel Fruit Distribution a constaté que 36 «'palox'» de kiwis contenaient des fruits gelés et a fait dresser aussitôt un constat d'huissier pour établir son préjudice.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 décembre 2020, 29 septembre et 29 octobre 2021 et 12 mai 2023, la société Parc éolien de la Boëme, représentée par Me Gelas

X..., qu'enfin l'accord du salarié se déduisait de son courrier du 24 mars 2003 par lequel il proposait le gel de la partie variable de sa rémunération en l'état de ce qui était institué en mai 2000 ;

dossier que la parcelle cadastrée section AO n° 328, de superficie importante, et les parcelles AO nos 329 et 330, se situent au sud-ouest du territoire communal de Lahonce, à proximité des secteurs " Gelos

les 18 juillet 2019, 9 août 2019, 11 mai 2020, 9 septembre 2020, 26 novembre 2020, 3 mai 2021, 10 septembre 2021, 25 novembre 2021, la société Parc Eolien de la Charente Limousine, représentée par Me Gelas

Par des courriers et des pièces complémentaires, enregistrés les 13 septembre 2021, 9 novembre 2021 et 29 avril 2022, la société Engie Green Aquettes, représentée par Me Gelas, a informé le tribunal de

solid #808080; border-left:0.75pt solid #808080; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top }   Communicated on 14 January 2014   THIRD SECTION Application no. 37701/08 Gela

mai 2012, la société [V] [7] a indiqué qu'elle appliquait pour l'année 2012 un barème plus favorable au versement de la prime d'ancienneté à l'image de ce qui avait été décidé pour l'année 2011 et de geler

[Y] [N], la société MG Entreprise, la société Midiver et la société Arnal & Gelly devant le président du tribunal de commerce de Béziers, statuant en référé, afin de voir ordonner une mesure d'expertise

MONTPELLIER INTIMEE : Madame [P] [E] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François BERNON de la SELARL GELY

Les audiences des 12 mars et 25   juin   1996 furent reportées d’office et le 26 novembre 1996, le juge de la mise en état ayant été muté, son rôle fut «   gelé   » en attendant la

Après la dissolution de la RFSY en 1991/1992, les anciens comptes d’épargne en devises demeurèrent gelés dans les Etats successeurs, qui consentirent toutefois à restituer ces économies par le biais de

Localité 2] Représentée par Maître SERRANO loco Maître BARNABA, avocat au barreau de PAU INTIMÉE : S.A.S. [5] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître HAZART loco Maître GELLEE