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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX Protection sociale
697bdfe3cdc6046d472cf8f5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le certificat médical initial daté du 9 novembre 2020 faisait état d’une « déclaration de MP pour hernie discale L4-L5 ».
Source officielleChambre sociale
63b91af9b63d827c909cad54
5 janvier 2023
5 janvier 2023
nécessité un délai complémentaire, a notifié à l'employeur sa décision de prendre en charge au titre de la législation sur les risques professionnels, la maladie déclarée de « sciatique par hernie discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669eb050998cb644d8dfeaf3
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ci-après, la Caisse) un formulaire de déclaration de maladie professionnelle, auquel était joint un certificat médical initial daté du 16 février 2022 constatant une « lombosciatique gauche, hernie discale
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86c5
30 juillet 2024
30 juillet 2024
[E] a d'ailleurs été opéré d'une hernie discale en septembre 2019 et aux termes du dossier médical, il est permis de noter ceci:'22 mai accident du travail mais ne l'a pas déclaré tel que sous pression
Source officielleRétention_recoursJLD
66b1bc8d8dca0cf81e5c28b1
5 août 2024
5 août 2024
Il justifie cependant qu'il souffre d'une hernie discale depuis de nombreux mois, mise en évidence par une IRM en mars 2024.
Source officiellePôle social
65d64a7f87daf743d9a4d631
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le 8 février 2021, le Docteur [E] a établi un certificat médical de rechute suite à l’accident du 5 octobre 2020, faisant état d’une « exacerbation lombalgies invalidantes sur hernie discale L5-S1 ».
Source officielleRétention_recoursJLD
69d5e9d9cdc6046d477baf44
7 avril 2026
7 avril 2026
[R] a produit un document de l'UCSA de [Localité 3] datée du 16 février 2026 et mentionnant une hernie discale avec une prescription d'infiltration lombaire.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4952cdc6046d47881d5a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2014, prolongé à plusieurs reprises jusqu'au 30 novembre 2015 pour traumatisme dorsolombaire avec sciatique gauche (et traumatisme crânien mentionné sur le certificat du 14 décembre 2014), une hernie discale
Source officiellePS ctx protection soc 3
6633da3bc0d3e3fe99d1784a
2 mai 2024
2 mai 2024
LITIGE Le 14 août 2020, Madame [L] [K], salariée de la préfecture de police de [Localité 3] en qualité d’agent d’entretien, a rempli une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « hernie discale
Source officielleServ. contentieux social
66391a55d94801f110a55598
30 avril 2024
30 avril 2024
Après le 2 septembre 2016 il s’agit d’une pathologie en lien avec la hernie discale qui n’est pas imputable à l’accident de travail. 6.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66995ad807d408f8d4c161e8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Puis une complication est intervenue (rechute du 21/05/2019) pour hernie discale avec sciatalgie.
Source officielleRétentions
6684eaf6a0de54ff609f7eea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Je suis très malade, j'ai une hernie discale. A côté de ça, j'ai respecté les règles, on m'a parlé évasion une fois, deux fois.
Source officielleRétention_recoursJLD
668cd24abbc9a118c6c63fa1
8 juillet 2024
8 juillet 2024
du laissez-passer, - sur un retour au pays, il est d'accord, il ne comprend pas cette attente, il irait donc par ses propres moyens, sans document, - ses parents sont en France, - il a une hernie discale
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
668ed0062980a82f59d98c74
10 juillet 2024
10 juillet 2024
En l’espèce, il n’est pas contesté que la maladie déclarée par Madame [C] [G], à savoir une ténosynovite des tendons extenseurs du poignet gauche avec conflit radio ulnaire distal évolué, a été prise en
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268930e6dd8e1529bd77
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[L] a été percuté par un élévateur occasionnant selon le certificat médical du même jour 'une fracture distale des 2ème et 3ème métatarsiens droits, déplacée et ostéosynthésée'.
Source officielleChambre des Etrangers
68872fcd147ef4d642d375ab
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[M] [V] soutient qu'il est atteint d'une hernie discale qui n'a pas été prise en compte puisqu'il n'a jamais été mis en mesure de s'expliquer sur sa situation.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67932e3f20da87ff5e011293
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Antécédent d'hernie discale L5'.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686445bf0bb2f8a66ca66668
1 juillet 2025
1 juillet 2025
- « concernant le rachis lombaire, il a bien été mis en évidence un état antérieur dont le scanner a précisé qu’il existe « une hernie discale L5S1 sans lien direct et exclusif avec l’accident du travail
Source officielleChambre Sociale
67134c07208351cec6586753
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[L] a une prédisposition à une hernie discale.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fd5857dd64cbdaa556
22 octobre 2024
22 octobre 2024
d'Orléans le 8 septembre 2020, et l'en déclarer bien fondée, - en conséquence, infirmer ladite décision et, statuant à nouveau, - dire que l'affection chronique du rachis lombaire / sciatique par hernie discale
Source officiellePage 88 sur 254