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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720b2cd580146773eda6a
6 mai 1987
6 mai 1987
Daniel Y... et le camion conduit par M. Z..., appartenant à M. X... qui circulait en sens inverse ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdd
7 avril 2011
7 avril 2011
Monsieur Daniel X...a comparu en personne et s'en est rapporté à justice quant à cette demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e0
13 juillet 2010
13 juillet 2010
G..., Daniel H..., Françoise I...ont saisi la cour sollicitant qu'il soit fait droit à leur demande d'indemnité complémentaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438f
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Daniel, pour vol de numéraire dans ma société.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1e
16 février 2016
16 février 2016
Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b3
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Daniel X... était âgé de 58 ans. Par décision du 18 octobre 2007, la Caisse primaire d'assurance maladie de Corse a reconnu le caractère professionnel de la maladie de M. Daniel X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc53
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Daniel X... succombant supportera les dépens.
Source officielleciv3
607943299ba5988459c41373
26 juin 1973
26 juin 1973
CARTIGNY, MONS-EN-CHAUSSEE ET ESTREES SUR ENVIRON 205 HECTARES, S'ENGAGER EXPRESSEMENT A FAIRE TOUT CE QUI EST EN LEUR POUVOIR POUR OBTENIR AU PROFIT DE DANIEL Y...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007825799
17 décembre 1993
17 décembre 1993
Daniel X..., demeurant au lieudit La Gilardais à Maure de Bretagne ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301268
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Daniel X..., domicilié [...] , 4°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc7
15 mai 2008
15 mai 2008
Daniel X... Pascale GRA. / BG.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ae
29 février 2012
29 février 2012
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Madame Patricia Y... veuve X...Daniel née
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ea2
14 février 2000
14 février 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE DES REDRESSEMENTS JUDICIAIRES CIVILS Arrêt n°1 de 2000 PG/LT Dossier RJC n0 99/1960 Caisse de Crédit Agricole Mutuel des Côtes d'Armor ci Cather'ne X... divorcée Y..., Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c2
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Par jugement en date du 14 mai 2003, le tribunal de grande instance de Saint-Etienne a débouté Madame Anne Marie Z... née X... et Monsieur Daniel X... de leurs demandes.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310646
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Daniel X... né le [...] à Bayonne et d'autre part, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e746
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Daniel Paul Henri X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00591
24 mars 2010
24 mars 2010
Daniel X... avait pris l'engagement envers son employeur de ne pas démissionner pendant une durée de cinq ans ne limitait pas, de manière disproportionnée, la liberté de M.
Source officiellecr
61372587cd5801467741e820
4 novembre 1992
4 novembre 1992
Daniel, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1991, qui, pour exercice illégal de l'activité de syndic de copropriété et de gérant d'immeubles, l'a
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04882
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Daniel, 1°) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bourges, en date du 23 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'atteinte à la liberté
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205c
23 février 2015
23 février 2015
Cette ordonnance a été notifiée à madame Danielle X... le 2 septembre 2014.
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