[W] et la société Couverture Villalon Patrick à verser à M.

PATRICK, NE LE 24 OCTOBRE 1956, A ETE DECLARE A L'ETAT CIVIL SANS INDICATION DU NOM DE SA MERE ; QUE CET ENFANT A ETE RECONNU PAR GALLIENNE LE 29 OCTOBRE 1956 ; QUE DAME X..., DIVORCEE EN PREMIERES

N° 25/00124 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 04 NOVEMBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [B] [G] né le 04 Janvier 1990 à APT (84400) 262 chemin des Blayos 84220 GORDES représenté par Me Patrick

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Par jugement en date du 28 février 2011, le Juge de l'exécution du Tribunal de grande instance de MONTPELLIER a : Constaté qu'en cours de procédure, Monsieur Patrick B... a été nommé comme liquidateur

Patrick Y...

; "2°/ Les coups, violences ou voies de fait spécifiés à la question n° 1 ont-ils entraîné la mort de Patrick Y... ?"

Celui-ci, présent en personne à l'audience expose qu'il travaillait alors en qualité de carreleur pour la société BUSO Patrick, société à responsabilité limitée, après avoir travaillé comme tailleur de

APPELANTS Madame [E] [H] épouse [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Patrick GEORGES de la SELARL PATRICK GEORGES ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULON, assistée de Me Olivier HASENFRATZ

Patrick X...

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.

de Tyrone   ; Patrick O’Callaghan, né en 1913 et résidant à Bernburb dans le comté de Tyrone   ; Carmel Lynagh, née en 1934 et résidant à Clones   ; et Brigid Hughes, née en 1946 et résident

Z..., qui invoquait dans ses conclusions d'appel la nullité de la vente pour solliciter, comme en première instance, la réparation de son préjudice, ne formulait pas de nouvelles prétentions, la cour d'appel

PATRICIA AVOCAT ET ASSOCIE, avocats au barreau de LYON Monsieur Michel B...

Edgar A... , domicilié [...], pris en qualité d'ayant droit de Patrick A..., 3°/ à Mme Raphaëlle A..., domiciliée [...], pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Patrick A...,

Abrivard Dominique, Y...Patrick, L...Dominique, A...Jean-François, G...

PIERRE-YVES WERNEER ET PATRICK FOLLEA, JUGES ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2025001358 07/03/2025 ENTRE : SAS MAESTIS, dont le siège social est [Adresse 1] RCS B 823296041 Partie

Patrick H... obtiennent respectivement 232, 228, 227 et 224 voix ; qu'ainsi, à défaut d'avoir obtenu la majorité absolue des suffrages, l'élection de MM.