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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème Référés
69cd72b5cdc6046d47c800da
1 avril 2026
1 avril 2026
MINUTE N° 26/00111 ORDONNANCE DU: 01 Avril 2026 ROLE: N° RG 26/00067 - N° Portalis DBZ2-W-B7K-I5I6 [J] [A] C/ SASU AUTOMOBILES ARTOIS Grosse(s) délivrée(s) à Me BRAUD Copie(
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6917
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374
13 juin 1979
13 juin 1979
Enfin, depuis le 30 octobre 1974 Alexandra se trouverait à l’égard de sa mère dans la même situation qu’un enfant "légitime".
Source officielleChambre 3-2
653219619e4ea48318f5a894
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par assignation du 13 avril 2017, la SA le Crédit Lyonnais a saisi le tribunal de commerce de Toulon aux fins de trancher la contestation sérieuse constatée par le juge commissaire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d88d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de LYON du 29 Août 2023 RG : 19/02397 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 22 Janvier 2025 APPELANTS : [G] [P] opérateur services généraux né le 02 Avril
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500283_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A se disant Aleksandre Bakanidze est rejeté. Article 3 : Le présent jugement sera notifié à M. A se disant Aleksandre Bakanidze et au préfet du Cantal.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e258
16 juin 2011
16 juin 2011
né le 29 Avril 1964 à AVESNES SUR HELPE (59440) demeurant ...
Source officielleChambre 3-2
642fb542cece1704f57472e8
6 avril 2023
6 avril 2023
: Ordonnance du Juge commissaire de TOULON en date du 30 Avril 2019 enregistrée au répertoire général sous le n° 18JC4700.
Source officiellecr
613725a4cd5801467741f75a
16 octobre 1996
16 octobre 1996
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 1er décembre 1995, qui, pour menaces de mort, faux en écriture privée et usage, dénonciation calomnieuse et violences avec
Source officielle3e chambre civile
635236d88c924eadffcc4853
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COMET LANGUEDOC ROUSSILLON, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69e1cbe4cdc6046d47894ac5
16 avril 2026
16 avril 2026
toque : P283 - N° du dossier E000HVFB ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1 pages) Nous, Emmanuelle BOUTIE, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Alexandre
Source officielleChambre 06
69f5590ccdc6046d4747b0a0
8 avril 2026
8 avril 2026
Numéro de Minute : 2026L01986 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6ème CHAMBRE Le 8 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT.
Source officielleChambre 06
69f55917cdc6046d4747b14c
8 avril 2026
8 avril 2026
Numéro de Minute : 2026L01994 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6 ème CHAMBRE Le 8 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT.
Source officielleChambre 06
69f55a66cdc6046d4747c6e4
8 avril 2026
8 avril 2026
Numéro de Minute : 2026L01992 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6ème CHAMBRE Le 8 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT.
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c52006
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Y... et X..., qui travaillaient en qualité de maçons pour la société Alexandre, ont refusé le 30 mars 1988, alors qu'il pleuvait et qu'il y avait du vent, d'effectuer la pose d'un plancher au 2e étage
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24b4
5 avril 1990
5 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre X..., demeurant à Saint-Martin du Fresne (Ain) Maillat, en
Source officielle4e chambre civile
6438f2e9a942a604f5e936b7
13 avril 2023
13 avril 2023
social sis [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [M] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielle2ème chambre section C
680b1a512364a383b7747496
24 avril 2025
24 avril 2025
[S] [B] Représentant : Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES APPELANT M. [X] [G] INTIME Le vingt quatre Avril deux mille vingt cinq Nous, S.
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0242402fc178212f7e2a1
2 avril 2025
2 avril 2025
STE D’AMENAGEMENT ET DE RENOVATION AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS - #B0629 DEFENDERESSES S.A.S. HENRAT ET GARIN Syndic. de copro.
Source officielle1re chambre de la famille
660cf2607c1ccb0008628d65
2 avril 2024
2 avril 2024
[E] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [I] [Y] [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre
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