L'article 234 de ce code ajoute que les techniciens peuvent être récusés pour les mêmes causes que les juges ; que la partie qui entend récuser le technicien doit le faire devant le juge qui l'a commis

DES TECHNICIENS DE PARIS et duSYNDICAT NATIONAL DES TECHNICIENS FORESTIERS est rejetée.

Que, selon les dispositions de la même convention :- des opérateurs du son et chefs opérateurs du son peuvent être nommés au niveau B 15,- niveau de technicien supérieur d'exploitation et de maintenance

X... dans la société ne se bornait pas à celle d'un directeur technique seulement chargé, comme l'indique la convention collective, "de diriger ou coordonner les travaux des ouvriers, employés, techniciens

Il entend se reconvertir dans l’activité numérique et de l’intelligence artificielle n’ayant plus de mission en qualité de technicien de la fibre.

celui-ci, agissant en se référant à l'article 74 du Code de procédure pénale, a chargé un autre militaire de son unité, le maréchal des logis-chef Z..., également officier de police judiciaire et technicien

L... et Mme P..., engagés à compter du 1er avril 2010 par la société Papeteries de Turckheim en qualité respectivement de technicien qualité et chargée de planification, élus membres de la délégation unique

qualité de président, ayant donné son aval et signé le contrat de travail, puis son avenant, a été définitivement embauchée, le 13 novembre 2012, en contrat a durée indéterminé en qualité de conseiller technicien

personnelle à l'encontre de Mme [I] ; REJETER comme non fondée la demande, tendant à prononcer la faillite personnelle à l'encontre de Mme [I], faute de preuve suffisante.Au besoin : DESIGNER un technicien

Y... a été recruté puis rémunéré sous la qualification de « technicien de proximité informatique » au taux horaire de 11,20 euros ; QUE M.

[E] [V] a été engagé par la SAS Caterpillar France à compter du 1er décembre 2014 en qualité de technicien atelier montage.

. ; "aux motifs que si l'article 239 du nouveau code de procédure civile précise que le technicien doit respecter les délais qui lui sont impartis, l'inobservation des formalités légales n'entraîne

d'escroquerie, l'arrêt attaqué relève que l'importateur prétendu du matériel litigieux était en même temps l'animateur de plusieurs des sociétés à qui ce matériel était donné à bail, et qu'en sa qualité de technicien

l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Beillard par contrat de qualification du 25 octobre 2002 devant prendre fin au 30 septembre 2004, dans le cadre de la préparation du brevet de technicien

suivants du Code de la consommation et commis à cette fin deux experts ; qu'après dépôt de leurs conclusions confirmant l'analyse initiale du laboratoire, Claude Z..., éleveur, et Jean-Marc A..., technicien

Jean-Louis a été engagé en 1977 comme technicien frigoriste par la société à responsabilité limitée Bouscasse, dont il détenait un tiers des parts, et licencié le 31 janvier 1984 ; qu'il fait grief à l'arrêt

X... au service depuis le 1er février 1972 de la société la Cible en qualité de technicien de bureau invité à plusieurs reprises par le médecin du travail à eviter le port de charges supérieures à 25 kg

judiciaire et la consignation d'une provision pour y faire face étant ordonnées, et les syndicats étant déboutés de leur demande tendant à y ajouter l'installation de systèmes thermostatiques ; qu'un technicien