Monsieur [M] [C] soutient que les désordres dont se prévalent les acquéreurs étaient apparents pour un acheteur normalement attentif, en raison des traces d’humidité affectant les marches de l’escalier

X..., architecte, relative à l'escalier, avait été jugée tout à fait acceptable par l'Ordre des architectes et que la société civile immobilière L'Evasion (SCI), maître de l'ouvrage, ne produisait aucun

D'UN ACCIDENT LE 15 AVRIL 1972, ALORS QU'IL VISITAIT, SOUS LA CONDUITE D'UN GUIDE, LE MUSEE NATIONAL DIT DE LA "MAISON BONAPARTE" A AJACCIO ; QUE S'IL IMPUTE CET ACCIDENT A L'USURE DES MARCHES DE L'ESCALIER

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 1] N° RG 24/10949 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUWZ Chambre 3-4 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [W] [J] veuve [S] Représentant : Me Didier ESCALIER

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : D 23-12.929 Demandeur(s) : la société Escaliers de France Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

SURVENU LE 23 JUIN 1956, ETAIT DU A UN ACCIDENT DU TRAVAIL, AU MOTIF QUE LA CAUSE DETERMINANTE DU DECES ETAIT UNE CHUTE DANS UN ESCALIER AYANT OCCASIONNE UNE FRACTURE DU CRANE, CHUTE SURVENUE DANS L'ESCALIER

sous-sol du bâtiment B les 29/10 000 èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, les 6/1000èmes des parties communes particulières au bâtiment B, les 29/1000èmes des charges de l’escalier

A... déclare avoir été victime d'une chute alors qu’il descendait de l’escalier menant à la tour génoise Capu di Muru. Par un courrier du 20 avril 2021, demeuré sans réponse, M.

'; qu'il n'est pas contesté que l'accès au local litigieux situé au sous-sol est assuré par le seul escalier intérieur venant des locaux privatifs des défendeurs propriétaires du lot

QUE C'EST PAR SUITE A BON DROIT QU'ELLE A ETE INCLUSE DANS LA SURFACE SERVANT D'ASSIETTE AU DROIT PROPORTIONNEL DE LA CONTRIBUTION DES PATENTES ; CONSIDERANT, EN REVANCHE, QUE LE HALL D'ENTREE ET L'ESCALIER

N° RG 23/05168 N° Portalis DBX6-W-B7H-X5S4 N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [Y] [D] [V] dite [W] C/ [C] [B] [T] [N] [H] [S] [E] [L] [R] [A] [I] [G] [M] [J] Grosse Délivrée le : à Me Perrine ESCANDE

EN DROIT DE TRANSFORMER L'OUVERTURE LITIGIEUSE POUR USER DE SON DROIT DE PROPRIETE EN CONSTRUISANT UN ESCALIER ET UNE TERRASSE, NE POUVAIT, SANS VIOLER LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 675 DU CODE CIVIL ET

Z... et sa soeur, Mme A..., propriétaires indivis d'un immeuble, ont procédé au partage de celui-ci en créant deux parcelles et une union syndicale pour gérer la cage d'escalier commune ; que le lot attribué

légales concernant l'accessibilité des établissements recevant au public et de " mettre fin à l'aménagement irrégulier du cheminement entre la place de stationnement réservé pour handicapé et le bas de l'escalier

4ème chambre - section B), au profit : 1°) de Monsieur Bernard H..., syndic, demeurant ... (3ème), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée L'ESCALIER

B A demande au juge des référés de circonscrire l'objet de sa mission au mur en pierres dominant la plate-forme du boulevard de l'Industrie et longeant la montée d'escalier, à la terrasse située en amont

[Z] [S] s’est vu confier la réalisation des travaux de rénovation et d’aménagement de l’appartement de Mme [X] notamment : - la création d’une trémie pour l’escalier ; - la fourniture et la pose d’un escalier

, soit des rampes, et l'explication qu'un escalier sans marches aurait été descendu 'comme une échelle' étant difficilement compréhensible.