Dans ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 8 novembre 2018, l'appelant demande que la cour : ' confirme le jugement de première instance en ce qu'il a débouté Monsieur [R] de sa

AMENAGEMENT SERVICES ; * confirmé l'existence d'un lien de causalité entre la faute et le préjudice ; * condamné la S.A.S. AZUR AFFRETEMENT TRANSPORTS à payer à la S.A.R.L.

Dans ses dernières conclusions numérotées 3, transmises le 26 décembre 2018, la société KUIV demande à la cour : à titre principal, de confirmer le jugement et ainsi de juger que le mandat

condamner la société aux dépens de première instance et d'appel, dont distraction ; Vu les uniques conclusions notifiées le 2 mars 2017, aux termes desquelles Me [W] [G] demande à la cour de : - confirmer

Par arrêt du 30 juin 2015, la cour d'appel de rennes a confirmé ce jugement et le pourvoi formé par les époux Y... a été rejeté par arrêt de la Cour de cassation du 6 octobre 2016.

mais le mettrait à disposition de [P] dans un premier temps pour le stockage (contrat de prêt à usage sur 10 ans)'» (') «'ce bâtiment constitue le seul lieu de stockage de l'exploitation'», ce qui confirme

Confirmer le jugement s'agissant du bien-fondé de la demande en paiement portant sur la somme de 10.079,84 euros outre intérêts de droit à compter du 17 novembre 2014 ; 2.

La décision déférée sera en conséquence confirmée en ce qu'elle a rejeté la nullité de l'assignation.

à hauteur de 3.781 euros sera confirmé de ce chef.

société SOGEMAC HABITAT, intimée et appelante à titre incident, dans le dispositif de ses dernières conclusions, notifiées par la voie électronique le 23 décembre 2016, demande à la Cour de : - confirmer

X..., et, en conséquence : - confirmer le jugement du Conseil de prud'hommes de Nanterre en date du 23 avril 2015, - débouter M.

Il a également saisi la commission de recours amiable par courrier du 23 février 2012 en contestation de la lettre de confirmation des observations.

d'appel de Nîmes, par arrêt du 4 juin 2015, a statué en ces termes : - dit sans fondement la demande de nullité du jugement entrepris formulée par la société La Vida De Rafael Estevan Gimenez SL, - con'rme

En conséquence, il convient de confirmer la décision entreprise en ce qu'elle a rejeté ce chef de demande. * Sur la demande en paiement de dommages intérêts : M. X...

Par conclusions notifiées le 27 mars 2017 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, la SA BNP Paribas Personal Finance demande de : - confirmer le

Robert Y... réclame la confirmation de la décision querellée et la condamnation des appelants à lui verser la somme de 1.000,00 € en application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux

Dès lors, il convient de rejeter ce nouveau moyen et de confirmer la validité de la procédure.

[T] [L] SA MMA IARD SA SARL ASSUR SM SAS AQUALTER CONSTRUCTION SA ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST SA AXA ENTREPRISES IARD Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions