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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Saisies immobilières
678032eb9c3ba90f51dc5add
9 janvier 2025
9 janvier 2025
POURSUIVANT : LE SYNDICAT DES COPROPROPRIETAIRES DU [Adresse 4] et [Adresse 1] à [Localité 8] représenté par son syndic la cabinet LIMA DS GESTION SASU [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Maître Cécile TURON
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9321
3 avril 2024
3 avril 2024
LIMOGES APPELANTE d'une décision rendue le 08 AOUT 2022 par le JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE GUERET ET : Monsieur [S] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-sophie TURPIN
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:461978.20240205
5 février 2024
5 février 2024
d'électricité à partir de bioliquides ou d'énergies fossiles et la sécurisation de l'alimentation électrique en Guyane sont : / 1° Le remplacement des capacités installées de la centrale thermique et des deux turbines
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029882489
10 décembre 2014
10 décembre 2014
B..., alors cadre dirigeant de la société William Saurin, a acquis 49 865 actions de cette société au même prix avant de les revendre, le 29 juin 2001, à la société Financière Turenne Lafayette au prix
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89961
26 octobre 2007
26 octobre 2007
devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme FEYDEAU Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c05b
4 juillet 2008
4 juillet 2008
conseiller, désignée par ordonnance de monsieur le premier président, en remplacement de Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller appelée à présider l'audience Greffier : lors des débats, Mme Emmanuelle TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f8
2 décembre 2008
2 décembre 2008
en remplacement de madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller appelée à présider l'audiencequi en ont délibéré sur le rapport de Madame Sophie DARBOIS Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1b
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS, conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Henriette SCHOENDOERFFER Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f1
11 janvier 2008
11 janvier 2008
novembre 2007, en remplacement de Mme PROVOST-LOPIN, conseiller de la chambre empêchée, Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme DARBOIS Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abec
4 mars 2008
4 mars 2008
D'ASSURANCE DES CRÉANCES DES SALARIÉS (AGS) dont le siège social est 40 rue Washington - 75008 PARIS Intervenante volontaire, appelée en déclaration d'arrêt commun Représentés par Maître Anne-Sophie TURPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92899
14 juin 2007
14 juin 2007
. : 07/02020 Nature du recours : Contredit DEMANDERESSES : Société GRANULATS et MATERIAUX DE REINS TRAMBOUZE (GMRT) SA Boulevard de la Turdine 69490 PONTCHARRA SUR TURDINE assistée de Me
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00947_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
communication très réduite, il est désormais dans un état végétatif chronique, qui a néanmoins rendu possible sa prise en charge dans le service de soins de suite et de réadaptation du centre hospitalier Turenne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100571_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
légaux à compter de la mise en demeure, en exécution du contrat conclu le 5 décembre 2018 portant sur le lot n° 13 du marché de réhabilitation thermique et aménagement des espaces extérieurs de la cité Turenne
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02214_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
territoire de la commune de La Guerche, a présenté au préfet d'Indre-et-Loire, en 2010, un projet de remise en état des ouvrages hydroélectriques, consistant notamment à remplacer les deux anciennes turbines
Source officielle1ère Chambre
DTA_1909538_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
l'exploitation des centrales hydro-électriques existantes, en méconnaissance du 5° de l'article L. 211-1 I du code de l'environnement ; de l'absence de plan ou schéma de situation ou d'implantation des seize turbines
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2300140_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
demeure (notamment la réalisation de coffrages banchés pour la construction de murs, qui ont vocation à être démontés, ou encore de réalisations temporaires destinées à la seule implantation de la turbine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-220363
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Italie 14/04/2015 Foyer Francesca SCIVILO 1966 Turin italienne Valentina RANDAZZO 1988 Turin italienne Simone RANDAZZO 1992 Turin italienne Andrea ANFUSO ALBERGHINA Caltagirone Procédure principale
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60332a0e85645f9b5f0f9ec3
14 septembre 2017
14 septembre 2017
qui à la fin de la période d'acquisition , seront définitivement propriétaires des actions , compte tenu du nombre de départs probables de salariés au cours de la période de réalisation du plan , le turn
Source officielleChambre 1-9
69fd8263cdc6046d47049df9
7 mai 2026
7 mai 2026
LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me James TURNER Décision déférée à
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61633c137eadebb7307d1f0e
4 mai 2011
4 mai 2011
En ce qui concerne le 'fort turn over' de la région Ile de France, Mme [V] [K] relève à juste titre qu'il résulte de la pièce 51 de la société intimée qu'en 2007, deux personnes sur dix ont démissionné
Source officiellePage 87 sur 552