présentée par Roberto et Francesco LAVEZZI                         et Mattea

qui est décrite comme suit : « une maison d'habitation, composée d'une cave formant le sous-sol, de trois pièces et une cuisine formant le rez-de-chaussée, combles au-dessus et inscrit à la matrice

Elles ont également produit la matrice cadastrale mise à jour en 2022 (pièces n°1 et 18), d'où il ressort que seule la SCI [G] possède des parcelles ou des lots bâtis et non bâtis, dans le bâtiment K,

ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Jean-jacques BERTIN la SELARL DGD AVOCATS la SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Carole LAPORTE la SCP MAATEIS

[Localité 14] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01465 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZHVQ 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Cécile BOULE la SCP MAATEIS

N° RG 24/10983 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNU2A [D] [K] C/ [R] [U] [I] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nikolay POLINTCHEV Me Emmanuelle MATTEI

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02214 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUDK 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à la SELARL AVITY la SELARL BALLADE-LARROUY Me Benjamin BLANC la SCP MAATEIS

Il justifie par la production d'un extrait de matrice cadastrale que la SCI Oyo est propriétaire des lots n°6 et 44 au sein de l'immeuble susvisé.

B... avait fixé cette ligne par la réapplication cadastrale de la limite litigieuse mais, selon Mme X..., avait omis de le faire selon les mesures figurant sur la matrice cadastrale informatisée disponible

terre en friche, dans laquelle se trouve la mare du laitier, d'une contenance d'environ vingt-cinq ares, joignant au nord au premier lot, au midi et au couchant à un chemin, paraissant figurer à la matrice

X... ni dans ceux de ses auteurs, qu'il ressortait des matrices cadastrales que les propriétaires des parcelles correspondant à l'escalier et au porche étaient identifiés par un nom suivi du terme " consorts

Encore apparaisse-t-elle sur la matrice cadastrale du compte B..., dès 1839 pour une surface avec celle N° 297 de 6a 69ca (CF.

A B, représenté par Me Matel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la commune d'Ambon une somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de

Par un mémoire en défense enregistré le 19 mai 2022, M. et Mme C et B D, représentés par Me Matel, demandent à la cour de rejeter la demande de M.

oiseaux, l'Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), l'Association pour la sauvegarde et la réhabilitation de la faune des Antilles (ASFA), l'association To-ti-jon et l'Association des mateurs

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00859, la SAS société d'étude et de promotion hôtelière internationale, représentée par Me Espasa-Mattei,

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00865, la SAS société commerciale des hôtels économiques, représentée par Me Espasa-Mattei, avocat, demande

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00872, la SAS société hôtelière d'exploitation économique, représentée par Me Espasa-Mattei, avocat, demande