Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927dd
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d22
25 septembre 2017
25 septembre 2017
Représenté par Maître LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Maître Myriam WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa657f38d6b27c27661
11 juillet 2025
11 juillet 2025
FONCIÈRE MOGADOR : Le 15 novembre 1995 et portant sur les lots n°3, 55 à 75 d'un immeuble situé [Adresse 15] à [Localité 12], cadastré ZC556, lieudit « la Bêche et rue Lucine Mathéron, Le 15 novembre
Source officielle3ème Chambre
6965563fcdc6046d4710a6db
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LUCCHINI, Juge Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile, avis préalablement donné aux Avocats. GREFFIER : Mme REA PARTIES : DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
5fdac3aef377ed55c67c9890
23 mai 2019
23 mai 2019
la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et par Me Anne LUCCHINI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0226JUD000041725
26 février 2026
26 février 2026
1 - absence du ou retard dans le paiement d’une créance de la part des autorités nationales 12 500 250 430/25 23/12/2024 Gabriele LUSINI 1965 Pasquariello Gianpiero Caserte
Source officielle3ème Chambre
62848f85498a54057d102d51
17 mai 2022
17 mai 2022
affaires familiales de THONON LES BAINS en date du 14 Septembre 2020, RG 19/01244 Appelante Mme [R], [N], [G] [T] née le 10 Juin 1949 à LYON (69003), demeurant 10 impasse des Ecureuils - 74380 LUCINGES
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208305_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
jugement sera notifié à la SOGEFI et à la commune de Meudon Délibéré après l'audience du 3 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c5
16 mars 2000
16 mars 2000
FAITS ET PROCEDURE Attendu que le 20 novembre 1999, les gendarmes de la brigade de BAGNERES DE LUCHON étaient saisis d'une plainte déposée par Melle F... à raison d'un viol dont elle aurait été victime
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd2a
6 août 2012
6 août 2012
Greffier lors des débats : Chantal LUTINIER ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206045_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
suite de la fusion le 1er janvier 2017 de la communauté de communes du Haut-Comminges, dont elle était membre jusqu'alors, avec celle du canton de Saint-Béat et la communauté de communes du pays du Luchon
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416175_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409627_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Defilippi (pr) Claudio Parma 12/07/2018 05/04/2018 6,600 250 1184/07 22/12/2006 Maria ABBATE 02/09/1934 Di Francesco Olindo Agrigento 12/07/2018 13/02/2018 1,800 250 6897/07 06/02/2007 Ezio LUCCHETTI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6431066128558704f52e69e3
6 avril 2023
6 avril 2023
LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 APPELANT : [F] [R] [X] né le 04 Août 1968 à [Localité 2] ([Localité 2]) [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Pierre- yves LUCCHIARI
Source officielleChambre 1-7
65449c8bc71a6a83181c8bee
2 novembre 2023
2 novembre 2023
née le 22 Janvier 1932 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alain LUCIANI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110448
12 septembre 2019
12 septembre 2019
professionnelle ni auprès d'un centre de formalité des entreprises ni auprès du greffe du tribunal de commerce ; que la proposition de rectification cite une décision du Conseil d'Etat du 3 mai 1995, (n° 771 74 Luciani
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
6 avril 2016
avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918db
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91953
16 juillet 2014
16 juillet 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officiellePage 87 sur 97