Cassou de Saint-Mathurin, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [I], de la SCP Duhamel, avocat de la société BTSG², ès qualités, après

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyen produit, au pourvoi n° M 16-23.833, par la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Weissmann, avocat général référendaire, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Basset, conseiller, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat du comité d'hygiène, de

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Delamarre, avocat du département de Mayotte et à la SCP Meier-Bourdeau, Lecuyer, avocat de MmeB.... Considérant ce qui suit : 1.

Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [R], de la SCP L.

Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [Z], de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société

LA MISE EN ÉTAT SUR REQUÊTE EN OMISSION DE STATUER EN DATE DU 02 Octobre 2025 LE : Copie simple à : -Me LE LAIN -Me LEBRETON -Me LOUBEYRE - Me BRUGIERE -Me MEYNARD - Me CLERC -Me CARRE - Me LECLER-CHAPERON

avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me Brigitte GARNIER-JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [R] [H] née [E] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cécile LECLER-CHAPERON

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2023, la société d'assurance mutuelle MAIF et l'université de Poitiers, représentées par Me Lecler-Chaperon, demandent au tribunal

DU 02 OCTOBRE 2024 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : - Me LECLERC-CHAPERON - Me LUCAS-VIGNER - Expertises x2 Monsieur [Y] [U] demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] Représenté par Me Cécile LECLER-CHAPERON

En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : S.C.C.V [Localité 4] LES [Localité 6] dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Cécile LECLER-CHAPERON

application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER

En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Lecler-Chaperon, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception émis à son encontre

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Boursicot, conseiller, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de M. et Mme G... , de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, Monsieur Aurélien SURMONT, Monsieur Frédéric LECUYER

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de la société Domaine Jacky Y..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Renaud ;