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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 D
67ed7ec6da9e15c5131facf5
1 avril 2025
1 avril 2025
; jouets pour animaux de compagnie; tapis d'éveil; commandes pour consoles de jeu; décorations de fête et arbres de Noël artificiels; appareils de culture physique; appareils de gymnastique; attirail de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310241
4 juillet 2019
4 juillet 2019
L'intimée réplique que les jouets mis à disposition des enfants au rayon essayage servent à les distraire et ne sont pas mis en vente ; que la bailleresse ne caractérise pas la vente effective de jouets
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00210
4 février 2009
4 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION II est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir limité la créance de Josette Y... épouse X... au passif de la SARL SIEMAR représentée après clôture de la liquidation judiciaire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01163_20230223
23 février 2023
23 février 2023
justifier un refus ; au demeurant, le projet en litige ne méconnaît pas la règle 6 du schéma ; - le projet, qui répond à un véritable besoin en apportant, sur une faible surface de vente, une offre de jouets
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:292
4 juillet 1985
4 juillet 1985
#Josée Valente Konrath m.fl. mot Europeiska kommissionen.#Mål C-247/83.
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e98f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ETABLISSEMENTS JOUVET Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01086_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Mme E a signé un compromis de vente, le 13 septembre 2019, en vue de l'acquisition d'un immeuble à usage d'habitation situé 6 rue Louis Jouvet à Pordic.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200636
9 avril 2009
9 avril 2009
première branche : Vu les articles 1235 et 1376 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) a versé à la société Joubert
Source officielle1ere Chambre
67ff3d326d3290e00e0e798a
15 avril 2025
15 avril 2025
Portalis DBVM-V-B7H-L6X5 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SAS CHRISTOPHE JOSET
Source officielleCH1 Contentieux Général
677dad2cb032d83cfd3ee5ec
7 janvier 2025
7 janvier 2025
N° RG 24/01679 N° Portalis DBXS-W-B7I-IEXX N° minute : 25/00017 Copie exécutoire délivrée le à la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310180_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304297_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
La société C2G exploite un commerce, dénommé « L’atelier du jouet », situé 49 cours Taulignan sur le territoire de la commune de Vaison-la-Romaine.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2305519_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fe
11 octobre 2005
11 octobre 2005
Mélanie Josette Arrêt prononcé publiquement, le mardi 11 octobre 2005 en présence de Monsieur B..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b112
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2007 No 2007 / 1020 Rôle No 06 / 19481 Josette Pierrette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e545
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Par conclusions du 3 avril 2009, Laurent X... réaffirme que les bovins appartenaient à la famille Z... ainsi que l'a reconnu Josette B... en 2007, que l'ont attesté divers témoins, que le sait Marc Y..
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f1
20 septembre 2011
20 septembre 2011
00928 APPELANTS Monsieur Jacques X... ... 91810 VERT LE GRAND représenté par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assisté de Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Josette
Source officiellecomm
613723cdcd5801467740e5f2
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Bernard Y..., demeurant ..., agissant ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Bernard-Jouet, 2 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400337_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309746_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
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