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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
6968ec9ecdc6046d47659554
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Pour les besoins de son activité, elle avait souscrit auprès d'AXA France IARD (AXA) par l'intermédiaire du cabinet LE DOEUIL et MEIRA, agents généraux AXA un contrat d'assurance multirisque professionnelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac0b63d827c909cac57
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Le rapport d'expertise de la docteure [T] [K] a été déposé le 26 novembre 2019.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fe5e2fbe7c90043774
11 janvier 2023
11 janvier 2023
absences ; que, dans un premier temps Mme [I] est intervenue par le biais d'une agence intérim ; devant la nécessité de mettre en place une solution pérenne afin de préparer le retour de Mme [R] « en douceur
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5fc6c7633dcd15b39ce
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Acp Diffazur a donc manqué à ses obligations de vendeur professionnel à l'égard des époux [K] [X], leur fournissant un revêtement certes appréciable par ses qualités intrinsèques esthétiques et de douceur
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En ce qui concerne la photographie 3 reproduite à l'intérieur du livret de l'album 'Porto Seguro', il précise qu'il a cherché à faire naître un sentiment de quiétude et de douceur propres aux ballades
Source officielle1ère chambre sociale
65aa238ea34ad100085818f7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
continuant à se prévaloir de son image et d'autre part a démarché les clients de la société Enbro sous l'étendard de la société Alliance Eco ; Il produit un courrier de Mme [H] (Boulangerie Pâtisserie Aux douceurs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60344d065e31413d594cbb0a
5 janvier 2017
5 janvier 2017
En conclusion, il ne ressort pas de tout ce que j'ai entendu une situation ou l'éducatrice concernée serait maltraitante vis à vis des enfants, mais des situations ou la relation manque de douceur.'
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61609a5054c6ec55cf7101eb
27 juin 2014
27 juin 2014
jusqu'à la mise au chômage technique du personnel pendant six semaines à l'été 2011, soit après le départ de monsieur [M] » ; Qu'elle conteste tout manquement de sa part et évoque « un départ en douceur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00300
5 février 2014
5 février 2014
Vous savez que je suis logique, je n'ai pas une seconde envisagé de bénéficier d'une sortie en douceur pour inaptitude définitive médicalement constatée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00856
24 septembre 2013
24 septembre 2013
lui ; que, bien informé, le Crédit Agricole Bretagne Habitat Transaction connaissait la baisse des ventes immobilières constatées depuis 2006 phénomène qualifié de crise immobilière, de freinage en douceur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109144_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109612_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le bordereau de transmission de l'avis indique que le rapport médical a été établi par la docteure Blandine Dekerros, médecin qui n'a pas siégé au sein du collège ayant rendu l'avis. 8.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2408704_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0317JUD002180293
17 mars 1997
17 mars 1997
Dobelle, directeur adjoint des affaires juridiques au ministère des Affaires étrangères, &#
Source officielle1ère Chambre
6a167d3bcdc6046d4710b0a7
26 mai 2026
26 mai 2026
- le garant n'est pas tenu en cas d'abus ou de fraude manifestes du bénéficiaire ou de collusion de celui-ci avec le donneur d'ordre.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0124DEC005004309
24 janvier 2012
24 janvier 2012
medical certificate and an extract from the first applicant’s medical records from the Crisis and Trauma Centre at Danderyd Hospital, both dated 18 June 2009 and written by H.P.S., psychotherapist and docent
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69f1de50cdc6046d47f3806a
28 avril 2026
28 avril 2026
Sur la déstabilisation : Dans son mail de rupture du 25 janvier 2024, la société DECATHLON a commis une faute en demandant aux donneurs d'ordre habituels de Monsieur [F] [D] de ne plus travailler avec
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00276
3 mars 2021
3 mars 2021
W... était incompétent mais docile pour exécuter les ordres ; qu'au titre de la mise à l'écart, Mme H... évoque de nouveau l'absence d'invitation à la réunion « Immo Day » alors que celle-ci n'a pas été
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002819495
16 octobre 1996
16 octobre 1996
requérant, pour sa part, considère inacceptable qu'il suffise de quelques considérations inopportunes émises dans un arrêt du Tribunal suprême faisant suite à l'arrêt d'une autre juridiction pour que, docilement
Source officielleChambre civile 1-3
6867612bc173dff6a79337c8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sur le document sur lequel se fonde son assureur pour lui opposer une déchéance de garantie ; qu'elle ne pouvait se méprendre sur le sens de sa déclaration ; - que Mme [E] a été particulièrement « docile
Source officiellePage 87 sur 98